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1 373 résultats pour « Aziria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262ecd5801467742390c

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

de son père, deux mois avant son arrestation ; " attendu, par ailleurs, que s'il est exact que Riadh X... vit en France depuis l'âge de six mois, s'est marié en détention le 24 octobre 1997 avec Azina

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-6

69fd7000cdc6046d47022ca8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La société Generali Iard est intervenue volontairement à la procédure en qualité de seul assureur de la société Azra.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00547

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

La société Azurial a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177311

Admin. suprême

7 septembre 2017

7 septembre 2017

né le 01/07/1956 est un ressortissant afghan Hasseebullah AZIMI né le 09/05/1999 est un ressortissant afghan Meelad AZIMI né le 01/07/2001 est un ressortissant afghan Omar AZIMI né le 01/07/1991 est un

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b181a7b805de12b56f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

MAX AZRIA GROUP SAS, BCBG MAX AZRIA GROUP EUROPE HOLDINGS et BCBG MAX AZRIA GROUP LLC aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b56b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

les sociétés BCBG MAX AZRIA GROUP SAS, BCBG MAX AZRIA GROUP EUROPE HOLDINGS et BCBG MAX AZRIA GROUP LLC aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b56d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

les sociétés BCBG MAX AZRIA GROUP SAS, BCBG MAX AZRIA GROUP EUROPE HOLDINGS et BCBG MAX AZRIA GROUP LLC aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65aebc4a54a01215df7621b8

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par exploit d’huissier en date du 31 mars 2023, la SCI AZERIA a fait délivrer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9cb178b808a04242a59f6

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[A] et la société Azilis à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67ef6b0666129746fdd69d79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

appel ; - de prononcer la radiation de l'appel interjeté par la société Azira ; - En tout état de cause, - de condamner la société Azira à payer la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d916f0d304f138e5e4c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

EXPOSE DU LITIGE : La société BCBG Max Azria Group exploitait une activité de fabrication et de commercialisation d'articles de prêt à porter et accessoires du groupe BCBG.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6786b8dfdf5b5c7d10ca5ad2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[J] [M] [Z] Mme [B] [P] [Z] AVOCATS DÉFENDEURS défaillant représentée par Me Soumia AZIRIA - #K0084 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS

Source officielle
CA

17e chambre

653a0724d0451e8318d0ed17

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 06 mars 2023 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 22/03159 Copies conformes et éxécutoires délivrées à : Me Soumia AZIRIA

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60476

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [F], de la société [F], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société BCBG Max Azria Group, domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 23 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404990_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui délivrer

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2411070_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

B A C, représenté par Me Aziria, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de

Source officielle
CA

17e Chambre

6162be8c99b588421c5e389f

Appel

7 février 2012

7 février 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2012 N°2012/ CH/FP-D Rôle N° 10/20585 [N] [B] C/ SAS BCBG-MAX AZRIA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e5205857dd64cbdaa782

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Jugement rendu le 2 juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 20/02212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Soumia AZIRIA

Source officielle
TCOM

.

69b7ab05cdc6046d47d40a36

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

juridiction ; CONDAMNER la société AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; CONDAMNER la société AZURIAL 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; CONFIRMER

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b5dda31367c908eb627

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

En conséquence, les sommes susvisées seront fixées au passif de la liquidation judiciaire de la SAS BCBG MAX AZRIA GROUP.

Source officielle