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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
62d79ab171d9f5effbdf2975
19 juillet 2022
19 juillet 2022
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué par Me Audrey
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c423637907961e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MJS PARTNERS CM COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 05 JUILLET 2022 ************************************************************* N° RG 21/00516 - N° Portalis
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115594aa7e95fd3fcf7ea4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 23/02968 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYZUA N° MINUTE : Réputé contradictoire Assignation
Source officielle1ère chambre
69e1d0ffcdc6046d4789b493
16 avril 2026
16 avril 2026
social sis [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Philippe PericchI de la Selarl Avouepericchi, avocat au barreau de Nimes - Représentant : Me Philippe-gildas Bernard de l'Aarpi Ngo jung & partners
Source officielleChambre A - Commerciale
62d79ab071d9f5effbdf2971
19 juillet 2022
19 juillet 2022
LE PYRAMIDE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe LANGLOIS substitué par Me Audrey PAPIN de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210414 INTIMEE :
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01511_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Toutefois, les contreparties des conventions de parrainage conclues entre la société CMME et l’association Team DT Sport ne portent pas sur la participation de M.
Source officiellecomm
61372127cd580146773f16b6
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Patin, rapporteur, M. Peyrat, conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce07ff
3 juillet 2024
3 juillet 2024
À 9h29:55 le conducteur ouvre le coffre de son véhicule, et en sort un patin à roulettes et effectue un mouvement de balancier.
Source officielleService des référés
686579c972b7e1b6bf1d7e30
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDERESSE La Société FAMILLE AVENIR, Société Civile Immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Thierry TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS - #A0949 DEFENDERESSE PROPERTY PARTNERS
Source officielle2ème chambre cab. A
6985e528cdc6046d4730703e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
et plaidant par Me Viviane ROY, avocat au barreau de NANTES - 69 ET : [A], [K], [V], [I] [O] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 4] Comparant et plaidant par Me Audrey
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d57181a7b805de12b47a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Maître Me [L] [Z] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de Madame [P] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Philippe LANGLOIS substitué par Me Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2371706 Ayant pour avocat plaidant : Me Florian BOUAZIZ de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : T12, - S.A.
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71a9
4 avril 2024
4 avril 2024
LES PATINS C/ [L] [H] [A] [U] G.A.E.C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f0ba58ea6533065f551e54
4 avril 2025
4 avril 2025
26] [Localité 25] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 S.A.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc85789697
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GLASS PARTNERS SOLUTION GPS [Adresse 15] [Localité 18] représentée par Maître Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0142 S.A.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320cc34eb4cc857896a9
4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0130 DEFENDERESSES S.A.
Source officielle6ème chambre 2ème section
65aec10554a01215df77960a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PIERRE DUMOND [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Marc FLINIAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0146 S.A.
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016782
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, vestiaire : R188 APPELANT **************** Société [U] CTTS [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205e
23 février 2015
23 février 2015
Expert Judiciaire ... 75016 PARIS Non comparant, non représenté DÉFENDEURS Monsieur Loïc Z... ... 75014 PARIS Représenté par Me Bénédicte PAPIN, avocat au barreau de PARIS, Madame
Source officielleChambre A - Commerciale
67ee19696cff766e94e389ec
2 avril 2025
2 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique BOUCHERON de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 220052, substitué à l'audience par Me Audrey
Source officiellePage 2 sur 19