Arthur E..., occupé à la plonge ; que vers 12 heures 30, M. Louis F... entrait dans l'établissement par la porte de la cuisine et saluait tous les employés ; que vers 13 heures 45, M.

2] - [Localité 4] représentée par Me Franck LANGLOIS, de la SCP BONIFACE DAKIN & Associés, avocat au barreau de Rouen FAITS ET PROCÉDURE : La société VINCENTE a confié à la société ARTHUR WILSON, une

Stasse, Maître des requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la SOCIETE ARTHUR MARTIN (groupe UFAM) et de Me Luc-Thaler, avocat de Mme X..., - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du

formé par : - La SOCIETE MIMETA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, après relaxe de Jean-Charles X... et Pierre-Arthur

ARTHUR Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance

ARTHUR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

, les écritures du 3 mai 2023 (appelée de façon erronée " requête "), de la Selarl Arthus pour le compte de Monsieur [M] [S], seraient nulles et irrecevables parce qu'aucune constitution d'avocat n'aurait

Arthur Louis, de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. X... André, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Jean-Pierre X... et Philippe E..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Arthur Bras

, avocat au barreau de PARIS, toque : C0673 Monsieur Henri Z... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de son fils, Arthur Z..., né le [

Jean-Pierre ... 60300 SENLIS "pris ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des STES DU GROUPE ARTHUR G...".

ARTHUR & ASTON [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benoît GEORGE substitué par Me Inès RUBINEL de la SELARL LEAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Stéphane CHEVRET

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X... et de M.

Arthur, - Y...

(ARTHUR) POUR STATIONNEMENTS ILLICITES, LE JUGEMENT ATTAQUE SE BORNE A ENONCER QUE X...

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - R.

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marie-noëlle SCHINDLER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Karine Céline Rosalie A... épouse X...

de l'enfant Emma, pour rendre visite à son père, gravement malade, qui est décédé le 16 novembre 2007 ; qu'elle s'est maintenue sur le territoire français et a accouché à Lyon, le 10 février 2008, d'Arthur