formé par : - La SOCIETE MIMETA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, après relaxe de Jean-Charles X... et Pierre-Arthur

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Eliane X..., représentante légale de son fils mineur Arthur

stratégiques ne peut caractériser un lien direct de cause à effet entre l'engagement de ce salarié par l'exposante et le préjudice allégué de la société SERC, dans la mesure où l'arrêt n'a, à aucun moment

Artur Y... , Mme Alina A... épouse Y... , M. Maxim A... , Mme Janna A...

proposé par Zahnbrecher et pris de la violation des articles 366 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que la présence du ministère public n'est pas constatée par le procès-verbal des débats au moment

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Jean-Pierre X... et Philippe E..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Arthur Bras

Elle a, de nouveau, sollicité l'intervention de la société ARTHUR WILSON en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 décembre 1984 et 17 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ARTHUR MARTIN, dont le

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

enregistrée le 23 août 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2021 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale a refusé l'admission d'Arthus

ARTHUR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Jean-Pierre ... 60300 SENLIS "pris ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des STES DU GROUPE ARTHUR G...".

La SAS Arthur & Aston et la SARL Abelium Entreprises ont conclu.

de l'enfant Emma, pour rendre visite à son père, gravement malade, qui est décédé le 16 novembre 2007 ; qu'elle s'est maintenue sur le territoire français et a accouché à Lyon, le 10 février 2008, d'Arthur

Par conclusions déposées le 21 novembre 2022, la société Arthur demande à la cour de : - recevoir la société Arthur en son appel incident et l'y déclarer bien fondée, - infirmer l'ordonnance du juge

Arthur X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2017 par la cour d'appel de Reims (1re chambre civile, section II), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Gilberte X..., épouse Y..

Par ailleurs, l'irrégularité de fond, tirée du défaut de pouvoir du représentant d'une partie en justice, peut être couverte jusqu'au moment où le juge statue (notamment Cass.