CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

817 résultats pour « Antoine FORNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007892271

Admin. suprême

15 janvier 1996

15 janvier 1996

Antoine X..., demeurant ... (54180) Hautement ; M.

Source officielle

Page 2 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

FORNET, Pascal, Manuel, Antoine

SIREN 801799396Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

28/02/2024

Voir →

Ventes et cessions

SNC BERTRAND FOS, FORNET, Pascal, Manuel, Antoine

SIREN 979991007Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/01/2024 enregistré au Service départemental de l'enregistrement de Marseille le 07/02/2024 sous le numéro 202400003712 référence 1314P6122024A01053 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de l'Ardêche 13140 Miramas

16/02/2024

Voir →

Ventes et cessions

FORNET, SANCHEZ, Pascal, Manuel, Antoine, Jacky, Joseph

SIREN 801799396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

04/05/2014

Voir →

Ventes et cessions

GARAGE PEREA ET FILS, FORNET, PEREA, Gaby, Antoine

SIREN 504939836GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE

21/12/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f85

Appel

25 février 2016

25 février 2016

C/ Josette Z... divorcée X..., Olivier X..., Antoine X..., SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIER E agissant par son Administrateur judiciaire provisoire, la SELARL AJ PARTENAIRES, SELARL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682eefc1dd4fa92cae285ff8

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

DE BAR-LE-DUC JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND Président, Monsieur Yves TRONCHE, Madame Célia BERTIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme A

613721a4cd580146773f5861

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

Antoine, François X..., demeurant chez M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL03072_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

300 000 arbres, dont plus de 250 000 épicéas, et que la forêt a connu une coupe partielle en 2017 ainsi que des éclaircies sélectives en 2018 et 2019.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23DA01110_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2024, la société Ferme éolienne de la région de Guise, représentée par Me Antoine Guiheux, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre

Source officielle
CC

civ1

613721e9cd580146773f8ac9

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Antoine Y..., demeurant ... à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), 2 / M. Pierre Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497207.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007915259

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Antoine X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721eccd580146773f8c39

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Forget, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496499.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d6cd580146773f7e9b

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., 3°) M. Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CA

14e Chambre

603446edbf630f37a17cf1ed

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Gérard FORET-DODELIN, Président et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4052

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national des forêts, dont le siège est cité administrative, ...hôpital

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92225

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

, avocat, la Cour a évoqué l'affaire en audience publique Madame la Première Présidente a été entendue en son rapport, Maître X... et Maître FORGET, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0ebd3db21cbdd89ec8

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

le 12 avril 2003, a pour objet la location et l'exploitation des droits de chasse à tir avec tous accessoires sur le massif forestier des Andaines.

Source officielle
CC

civ1

61372513cd5801467741ac80

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Antoine-Paul C..., Mme B..., M. Jean-Michel C... et la SCI Traveler font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 février 2005) d'avoir condamné conjointement et solidairement Mme B... et M.

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f9c

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

Antoine H..., demeurant à Solaro (Haute-Corse), 2°) Mme veuve Jean-Dominique H..., demeurant et domiciliée ... (Bouches-du-Rhône), 3°) M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259439

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

demande au juge administratif : 1°) d'annuler la délibération du jury du concours externe ouvert en 2004 pour le recrutement par le centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et forêts

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000020541097

Admin. suprême

22 décembre 2008

22 décembre 2008

Antoine A et Mme Rosalina B, demeurant ... ; M.

Source officielle