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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723f8cd580146774108fe
3 avril 2002
3 avril 2002
Thomas E..., demeurant ..., 24 / Mme Marie-Joséphine E..., veuve B..., demeurant ..., 25 / Mme Marie Dominique XX..., demeurant ..., 26 / R...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91226
5 mars 2014
5 mars 2014
pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur X...Olivier Alexis, demeurant ...20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680c68a3230da8dfaf90c026
25 avril 2025
25 avril 2025
VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER, lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201c62f5393e2eb44afa
4 octobre 2022
4 octobre 2022
EARL HERVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROUILLET Me THOMAS- BELLIARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bb734a0d42fcd969e7cf03
21 juillet 2023
21 juillet 2023
de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par le cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris, substitué par Me Alexis
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f88
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[E] [T] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Thomas GIROUD
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061402
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Thomas Z, à Mme Fouzia G, à M. Nicolas P, à Mme Marguerite O, à M. Philippe D, à Mme Carole K, à M. Jean-François W, à Mme Annie I, à Mme Séverine T, à M.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49562
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SIRET : 380 902 569 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24029 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779d1b7735881a7be4eb
5 avril 2024
5 avril 2024
ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Thomas BLAU la SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Alexis GAUCHER-PIOLA la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU N° RG 22/07256 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XCIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab6736
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 3] Représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 DEFENDEURS A LA REQUÊTE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexis
Source officielleRéférés
69f003f1cdc6046d47c7b62d
10 avril 2025
10 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00148 DEMANDEUR SARL V D E SARL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] [Localité 1] AVOCATS ASS.
Source officiellecomm
6137214bcd580146773f29b1
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Alexis E..., demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed80
6 septembre 2022
6 septembre 2022
date du 1er Juillet 2020 ENTRE APPELANTE : SASU [7] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valérie SCETBON de l'AARPI MARVELL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ce
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Représentée par Maître Alexis DEVAUCHELLE avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et Maître Gilles GASSENBACH avocat plaidant du barreau de PARIS, DEMANDERESSE, suivant exploit de la S.C.P.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459388.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Ludovic Briey, Thomas Brones, Bruno Guillaumot, Alexis C, Eric Mehlhorn et Jacques Senicourt et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.VJXMD9O9
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à : TC de QUIMPER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleService des référés
66a297be80b1d994348a64cc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
ELOGIE-SIEMP [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c02a
25 avril 2025
25 avril 2025
Me Hélène DAOULAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
6690c7520d808eb34e4555ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DOMAINE D O DOMAINE D'O Domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexia ROLAND de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b556f76c5d9057df80054
10 mai 2022
10 mai 2022
CONSTRUCTEURS ; que les données qui concernaient ce projet chez THOMAS CONSTRUCTEURS ont également disparu, le fichier partagé du serveur de la société THOMAS CONSTRUCTEURS correspondant, ayant été vidé
Source officiellePage 2 sur 12