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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504089_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
La requête a été régulièrement communiquée au lycée des métiers Alexandre Dumas de Cavaillon qui n’a pas produit d’observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006629_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle soutient que : - le sinistre résultant de l'effondrement d'une partie de la charpente du bâtiment situé 15 rue Alexandre Dumas au Vésinet ne peut faire l'objet d'une indemnisation, ni au titre de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2511790_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dumas à Saint-Cloud.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470380.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Intérim Dumas SP Zoo n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Intérim Dumas SP Zoo.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523701_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Par une décision notifiée par courriel le 17 juin 2025, M. et Mme B se sont vu refuser la demande d'inscription de leur enfant D B en classe de première générale au lycée Alexandre Dumas d'Alger pour l'année
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305711_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Hormis la place Alexandre Dumas en tant qu'elle assure la liaison entre la rue César Franck et la rue Berthollet, le passage de ces véhicules dans ces rues étroites et comportant pour certaines des virages
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Par l'article 1er de l'arrêté n° 8811 du 18 avril 2023, la maire de Lille a interdit la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur les voies suivantes : rue Chanzy, place Alexandre Dumas, rue
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2105457_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle soutient que : - par une ordonnance de référé en date du 18 octobre 2018, le tribunal d'instance de Villejuif a autorisé l'expulsion de Mme A du logement situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2105469_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle soutient que : - par une ordonnance de référé en date du 18 octobre 2018, le tribunal d'instance de Villejuif a autorisé l'expulsion de Mme A du logement situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2005437_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle soutient que : - par une ordonnance de référé en date du 18 octobre 2018, le tribunal d'instance de Villejuif a autorisé l'expulsion de Mme A du logement situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2005447_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle soutient que : - par une ordonnance de référé en date du 18 octobre 2018, le tribunal d'instance de Villejuif a autorisé l'expulsion de Mme A du logement situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403793_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le 5 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Alzeari, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision d'installation des arrêts des transports publics prévus à proximité du 38 et 41 boulevard Alexandre
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f662cdc6046d47db0190
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par décision de ce jour, le tribunal de commerce de céans a étendue la présente procédure à la société [Adresse 2], à la SCI 15 Alexandre DUMAS et à la société COMPTOIR A HUITRES.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2405906_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Dumas à Soisy-sous-Montmorency ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 4 800 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cff8
6 mars 2001
6 mars 2001
Alexandre Rey, demeurant ... du 23 mai 2000, dans une affaire l'opposant à : - M. Albert X..., demeurant ... ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2001, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87522
15 septembre 2005
15 septembre 2005
. : 84 rue Alexandre Dumas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître POUDEROUX, Avocat, (TOQUE 520) Madame Martine Z..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beaf
15 mai 2008
15 mai 2008
Sur la faute inexcusable de l'employeur La Société Bernard DUMAS, employeur de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512294_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
B... demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner à la direction du lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud et
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielle2ème chambre
DTA_2204564_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Dumas.
Source officiellePage 2 sur 15