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293 résultats pour « Alexandra DUGAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bad

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Portalis DBVH-V-B7J-JPKZ EM DO POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] 17 mars 2022 RG :21/00858 [7] C/ [D] Grosse délivrée le 16 OCTOBRE 2025 à : - [8] - Me DUGAS

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

659e46d75537980008847268

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6670

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

OGF [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra DUGAS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e7a7ecba2a7114e0d5

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra DUGAS, avocat au barreau de NIMES ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Dumas, dont le siège social est ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

comm

61372498cd58014677416c7e

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Dumas (la SCI) a mis fin aux fonctions de l'un de ses co-gérants, M.

Source officielle
CC

comm

613723c0cd5801467740db48

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Dumas, président et rapporteur, M. Métivet, Mme Favre, conseillers, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dumas, président, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105371_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Dumas a refusé de lui communiquer le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) de cet établissement ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'EREA Alexandre Dumas de lui transmettre

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc2ccdc6046d47db6433

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

DUMAS et SARL COMPTOIR A HUITRES

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740af0a

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Hyacinthe Z..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Alexandra, dont le siège est ..., agissant en la personne de sa gérante, la société Cogirim, dont le siège est ..., 6 / de

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c8a

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102398_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

B est affecté au lycée des métiers Alexandre Dumas situé sur le territoire de la commune de Cavaillon où il exerce les fonctions de cuisinier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301587_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, le lycée Alexandre Dumas conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ3

61372202cd580146773f9733

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la rue Alexandre Dumas, dont le siège est à

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424d2a

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société civile immobilière de la rue Alexandre

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2410807_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

C B demande la décharge des cotisations primitives de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un bien sis 2 rue Alexandre Dumas à Faches-Thumesnil.

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TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c22f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

& STEPHANE DUPAS.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504085_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Sur le fondement de ces difficultés affectant le fonctionnement de l’établissement et de l’article R. 421-12 du code de l’éducation, le proviseur du lycée des métiers Alexandre Dumas, par un arrêté du

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TA

JU 4ème chambre

DTA_2110198_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La SCI Frag'Net soutient que l'inexploitation de l'immeuble situé 90 rue Alexandre Dumas n'a jamais été possible depuis qu'elle l'a acheté car il est squatté depuis le mois de novembre 2019.

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519309_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Dumas de Saint-Cloud de rétablir son accès à l’application « Pronote » et de lui communiquer toute information relative à la scolarité de son fils, M.

Source officielle