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2 805 résultats pour « Alain-Pierre NETTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe0

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...

Source officielle

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CC

cr

61372629cd58014677423683

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 10 octobre 2000, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e85

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

Pierre, - Y... Jean-Pierre, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95f

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

La société BARDOËL demande à la cour : - d'infirmer le jugement critiqué sauf en ce qu'il a écarté des débats la pièce no 7 produite par monsieur Alain X..., - de condamner en conséquence monsieur Alain

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427151

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

civiles n'est pas caractérisée en ce qu'Alain Le X... s'adresse certes à Pascal Y... mais en sa qualité de supérieur hiérarchique de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91314

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Alain X... C/ Mme Gilberte, Léonie Y... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CA

17e Chambre B

61628540c10e2193c5780a41

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

° 11/20692 SA CHACOK DEVELOPPEMENT C/ [S] [K] Grosse délivrée le : à : Me Christian DELPLANCKE, avocat au barreau de NICE Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274bb9b2799a9057d5dcef1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ATOUT NET SERVICES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9012c

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

L'exception d'incompétence soulevée par Alain Y...sera donc rejetée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca9ce87a71069271d1fc9e

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

La société MAISONS ALAIN METRAL répond que, non seulement M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110255

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

2013 par Alain J..., voisin de Marie-Chantal Y..., témoignant avoir vu Alain X... pour la dernière fois en 2010 ; - établie le 13 février 2015 par Marie-Thérèse I... épouse Y..., mère de Marie-Chantal

Source officielle
CA

17e Chambre B

616290cbe498f0b428bb832e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

APPELANTES SNC BANANA CAFE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patricia PARIENTE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-pierre GAULTIER, avocat au barreau de NICE SARL SERGE ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SARL NET PRO HOTEL SERVICESc/Maître Roland X

6253cbabbd3db21cbdd8df5b

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

N 26 DOSSIER N 11/ 00018 ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SARL NET PRO HOTEL SERVICES c/ Maître Roland X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL NET PRO HOTEL SERVICES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a9cdc6046d47a68ae3

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

d'indemnité forfaitaire travail dissimulé ; 10 000 euros nets de dommages et intérêts pour exécution fautive du contrat de travail ; 16 000 euros nets de dommages et intérêts pour licenciement nul et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Par ailleurs, Monsieur Alain X... est propriétaire d'une épargne salariale dont le montant se monte à la somme de 425 euros au 31 décembre 2008 étant précisé que les parties ne fournissent aucune pièce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

M..., qui pensait que le litige relatif à I'arrêté allait s'aplanir, avait laissé entendre à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aecb8dca058e3e799f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 GREFFIER : Mme ALAIN

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007726146

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Alain, M. H... Daniel, M. I... Paul, M. J..., Mme L... Jeanne-Marie, M. O... Claude, Mme M... Claude, M. P... Frédéric, M. Q... Henri, M. R... Jean-Marie, Mme S... Maggy, M. T... Pierre, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe990f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

2020 (pièces n°3.1 à 3.31).

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f09b

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Z... des fins de la poursuite pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur, a débouté la SA Alain X...

Source officielle