Alain VVVVVV..., - M. Jacques WWWWWW..., - M. B... XXXXXXX..., - M. Jean-Pierre YYYYYYY..., - M. Guy ZZZZZZZ..., - Mme Martine AAAAAAA..., - M. Antonio BBBBBBB..., - Mme Michèle EEEEEEEEEE...

-D...) ; verser des honoraires ou commissions occultes ou injustifiées à des intermédiaires (Manuel E...et Alain F...) et à un ancien dirigeant de football Club de Mulhouse (André G...) par l'intermédiaire

imposable de Philippe Y... à retenir s'établit ainsi : (58 343 euros (revenu annuel net 2000) : 12 x 5 mois) 24 310 euros + 39 676 euros (revenu net imposable pour les sept premiers mois de 2001) = 63

moyenn ant le prix de 33 500 000 euros (pièces 11-3 et 64) ; que la société luxembourgeoise Cadanor, est détenue à 100 % par Alain G...

moyenn ant le prix de 33 500 000 euros (pièces 11-3 et 64) ; que la société luxembourgeoise Cadanor, est détenue à 100 % par Alain E...

de 1 000 dollars allait apparaître sur sa fiche de paie du mois d'août 1996 ; qu'en se bornant, néanmoins, à retenir que M.

euros bruts ; - Dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : 50 350 euros nets ; - Dommages et intérêts pour préjudice moral : 30 200 euros nets ; - Rappel des JRTT au titre

SA Paridoc mentionnaient des prix unitaires obtenus en majorant les prix réels des pourcentages indiqués ci-dessus ; 2°) que les factures émises lors des promotions comportaient des prix unitaires nets

Alain Y..., sont en contradiction avec ses conclusions; qu'en effet, tout d'abord, l'énonciation selon laquelle "la signature litigieuse ne présente aucun indice suspect" doit être interprétée dans le

Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

A l'audience, par la voix de son conseil, l'intimé sollicite le rejet des deux dernières pièces communiquées par la société Alain X..., à savoir les pièces no 38 : attestation de M.

Pierre-Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M. Pierre-Alain X... et le condamne à payer à M.

des pièces du dossier soumis aux juges de fond que l'administration a réintégré dans les résultats des exercices 1989, 1990 et 1991 de la société Alain Colas Tahiti (A.C.T.), dont l'objet social était

à titre d'indemnités pour travail dissimulé, -27 000 € net à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, -3000 € net à titre de dommages et intérêts pour non respect

Alain X..., demeurant ... 2 à Gif-sur-Yvette (91190) ; M.

Alain X..., - les conclusions de M.

Le 16 octobre 2010, Alain Z...a quitté le domicile conjugal.

de la fraction des bénéfices nets devant être versée par M.