Y... ; que, dès lors, la requête n'est pas recevable ; Article 1er : La requête de Mme Aïcha Y... est rejetée.

Aïcha, agissant en son nom personnel et en qualité d'administratrice légale des biens de sa fille Coralie, partie civile, contre le jugement du Tribunal des Forces Armées siégeant à Paris, du 21 octobre

Ahmed X... et Mme Aïcha X... ; que la déchéance est donc encourue ; Mais attendu que l'application immédiate d'une telle règle de procédure dans les instances introduites par un pourvoi dont le mémoire

le 4 mai 2010 ; que, par lettre recommandée du 28 juin 2010, la Régie de quartier de la Duchère a convoqué Aïcha Y... le 7 juillet en vue d'un entretien préalable à son licenciement ; que l'assemblée

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, soutenant que les chansons intitulées « Aïcha 1 » et « Aïcha 2 » contrefaisaient la composition

Jamaa X... à verser à Mme Aïcha B..., au titre du devoir de secours, une pension alimentaire de 450 euros par mois avec indexation, - débouté Mme Aïcha B... du surplus de sa demande, - condamné M.

Le 18 octobre 1996, il a enregistré l''uvre dénommée 'Aïcha 1'.

de l'immeuble dont ils étaient les occupants et Assia D..., Fatima X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante de sa fille mineure Rahma C..., Nadia C..., Omar Ben F... et Aïcha

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR enjoint à madame Aïcha X... de rapporter à la succession de sa mère un somme de 11 272,31 € portant intérêt à compter du 26 février 2000, et ce, jusqu'à la date

Elle forme appel incident, sollicitant 200 € de pension alimentaire pour Aïcha, avec effet rétroactif au 1er septembre 2010.

(MINEURE) Aïcha X... Nessim Y...(MINEUR) Sihem X...

Lotfi B, demeurant ..., Mme Aïcha A, veuve B, demeurant ..., Mme Hadifa B, épouse D, demeurant ..., Mme Sabrina B, épouse C, demeurant ... et Mme Hassina B, épouse C, demeurant ... ; M.

ET AUX MOTIFS QUE " par lettre recommandée avec avis de réception du 2 mai 2007, la SA Allianz-Vie a avisé Aïcha X... de ce qu'elle envisageait à compter du 1er juin 2007 de la repositionner sur un poste

CHAUVIN, président Arrêt n° 530 F-D Pourvoi n° N 17-18.364 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme Aïcha C... .

OULAD X... n'est pas fondé à demander l'annulation des décisions attaquées ; Article 1er : L'intervention de Mme Aïcha Y... est admise. Article 2 : Les requêtes de M. Mustapha Y...

N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [L] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sophie DAMEZ-AÏCH

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 08 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Sophie DAMEZ-AÏCH

administratif d'Amiens a rejeté leur demande tendant à l'annulation des décisions du recteur de l'académie d'Amiens, en date du 6 janvier 1995, confirmant l'exclusion définitive de leurs filles Z..., Aïcha