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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Les lignes correspondantes sont ajoutées au tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé (1).
Article Annexes
Le présent arrêté et ses annexes III et VI seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du 31 mars 2016, mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Article L2142-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 62
Elle est également gestionnaire, dans les mêmes conditions, des lignes du réseau express régional dont elle assure l'exploitation à la date du 1er janvier 2010.
Article 5
Entrent également en ligne de compte pour l'attribution de la médaille d'honneur des chemins de fer : Les périodes de disponibilité accordées :
Article Annexe II
L'annexe est consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article Annexe III
Article 6
Les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via Galaxie du lieu, de la date et des modalités de leur audition.
Les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via GALAXIE du lieu, de la date et des modalités de leur audition.
Article 7
Le palmarès du "Challenge innovation sécurité routière" est mis en ligne sur le site internet de la sécurité routière.
Article Annexe IV
Article 162
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 19
En ligne collatérale, le mariage est prohibé, entre le frère et la soeur, entre frères et entre sœurs.
Article 51
Des actions de formation continue déconcentrée peuvent être organisées dans une ou plusieurs juridictions d'un ressort de cour d'appel et à la Cour de cassation.
Article 22
Le prestataire de services AFIS organise cette formation continue et le maintien de ces connaissances et en fixe les modalités pratiques dans le plan de formation.
Article L814-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 18
Les administrateurs judiciaires et les mandataires judiciaires inscrits sur les listes sont tenus de suivre une formation continue leur permettant d'entretenir et de perfectionner leurs connaissances.
Article 13-2
La formation professionnelle continue est obligatoire pour les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation en exercice.
Article R321-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 38
Il ne peut être dérogé à ce délai et à l'exactitude du montant des versements qu'en raison de causes imputables aux prestataires de services en ligne.
Article Annexe I
Une ligne de détection incendie est considérée comme opérationnelle si elle fait l'objet d'une maintenance préventive périodique afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'installation ; et : b) L'utilisateur respecte les précautions d'emploi données
de langue vivante A prévues aux articles 1er et 3 de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu ; -soit la partie compréhension de l'écrit ou la partie expression écrite des évaluations de contrôle continu
Article R4021-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 64
-Le comité d'éthique de l'Agence nationale du développement professionnel continu est composé de personnalités choisies en raison de leur indépendance et de la qualité de leur expertise en matière d'éthique en santé.
Article 7-1
spécialité "procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance peuvent demander à être dispensés des unités U32 (Organisation d'une production) et U33 (Intervention en conduite de la ligne
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