branche : Vu l'article l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., affiliée à la caisse primaire d'assurance maladie de Saône-et-Loire (la caisse) a chuté

aucune protection pour déposer les anciennes tôles et prendre les nouvelles plaques entreposées sur le chariot élévateur bloqué à l'extrémité du bâtiment, que certains, non protégés des risques d'une chute

[L] [B] et d'autre part le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) [Localité 1], avec pour représentant Mme [C] [Y] ; qu'en retenant que le docteur [B] avait été en réalité requis en sa qualité

retenant que l'employeur s'était rendu coupable d'une faute de cette nature pour n'avoir pas imposé le port des bottes antidérapantes pourtant mises à la disposition de ses employés, sans vérifier que la chute

sens et la portée des conclusions des parties ; qu'en affirmant que la SNCF avait admis que l'objet à l'origine du dommage n'était plus nécessairement sous la garde de son propriétaire au moment de sa chute

Y..., a considéré que les circonstances de l'accident étaient indéterminées ; qu'elle constatait cependant que ce dernier avait perdu le contrôle de son engin ce qui avait eu pour effet sa chute sous les

intention de la donner, omet de statuer sur le chef d'homicide involontaire l'arrêt qui se borne à relever "qu'il n'existe aucune raison plausible de soupçonner quiconque d'avoir volontairement provoqué la chute

des déclarations des protagonistes ainsi que des déclarations de deux témoins que "les faits de violence reprochés à Jean-Philippe X... apparaissent... établis", qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute

A... a fait, le 4 janvier 1993, une chute qui a été admise comme accident du travail ; qu'il a invoqué, le 5 août 1994, une hernie discale que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, après avis

pour faire des emplettes destinées à son déjeuner" ; que la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors enfin que Mme Le Bodo a fait une chute

X... avait expressément fait valoir que l'accident dont il avait été victime en 1970 avait consisté dans une chute de cheval, ayant entraîné une fracture de la maléole tibiale gauche et qu'il n'avait nullement

l'accident par les services de police que le choc entre les deux véhicules avait eu lieu à proximité du bord gauche, par rapport au sens de la circulation, de la chaussée large de 7,30 mètres, et que la chute

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'Antonio B..., salarié de l'Agence centrale temporaire, mis à la disposition de la société Sarnari, a été blessé le 5 novembre 1990 par la chute

ou de blessure recherché par le terroriste ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (v. mémoire des consorts [H]), si le mouvement de panique ayant notamment provoqué la chute

licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors « que la lettre de licenciement fixe les limites du litige ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement, qui faisait liminairement état d'une chute

licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors « que la lettre de licenciement fixe les limites du litige ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement, qui faisait liminairement état d'une chute

G... a été victime d'une chute collective provoquée par l'un des concurrents, M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 5 novembre 1996), que Mme X... a fait une chute dans un escalier