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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
627df7b20d41e0057d43e2f4
12 mai 2022
12 mai 2022
En l'espèce, il ressort de l'attestation de Mme [P] [M], adjointe de direction que le directeur lui a demandé de venir, 'pour me demander de venir constater un paquet dans le frigo de la charcuterie coupe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10142
5 février 2020
5 février 2020
Avant le licenciement, l'effectif salarié de l'entreprise se composait comme suit :- 1 directeur ; - 1 adjoint de direction (M. T...) ; - 2 opérateurs (MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172c
4 juin 2014
4 juin 2014
En outre, la société Lorgec produit une attestation de Michel Y..., adjoint de direction à la société Lorgec, qui indique que Gérard X...souhaitait parvenir à un départ négocié et que lors d'une conversation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd2f6bd20aa057d9f3800
29 avril 2022
29 avril 2022
Votre adjointe de direction Madame [T] [D] vous a, par un mail du 9 Février 2017, alerté sur des pratiques éducatives inappropriées.
Source officielle1re chambre sociale
686f4e2c334d55acd19f1d3e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
auprès de l'adjointe de direction moyennant la qualification de la catégorie « assimilée cadre » et une rémunération brute mensuelle de 3000 euros.
Source officielle17e Chambre
603268c7ea73e69d816d2bca
8 février 2018
8 février 2018
contrainte horaire et que sa présence au sein de l'entrepôt à raison de 77 heures par semaine l'été et de 72 heures par semaine l'hiver, comme il est soutenu, ne se justifiait nullement, sachant que les adjoints
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d83ae704a005d1ed71af
19 avril 2023
19 avril 2023
Elle a engagé madame [W] le 1er septembre 2005 en qualité d'adjointe de direction.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb721d
4 avril 2024
4 avril 2024
[L] qui exerçait dans un premier temps en qualité d'adjoint de direction puis de gérant qui tenait des propos dénigrants à son égard comme envers ses collègues, que l'employeur n'a pas pris les mesures
Source officielleChambre Sociale
616301434c6681071edf66d5
24 novembre 2011
24 novembre 2011
[T] [P] a été embauché le 13 mars 2006 comme adjoint de direction d'un hôtel de la marque hôtelière 'Mister Bed' situé à [Localité 7] (91) selon un contrat signé avec une Sarl MB IGNY HOTEL.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01352
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Y..., adjoint de direction chargé de la régie technique, et M. Vincent X..., électricien et agent de maintenance et d'entretien ; qu'il ressort des pièces produites aux débats que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67932fde9097fd849ae8aba8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Je vous ai d'ailleurs reçue en décembre dernier, en présence de Mme [J], Adjointe de Direction, pour vous mettre en garde sur votre comportement et les conséquences qui pourraient en découler.
Source officielle9e Chambre C
5fde0aae4df402a98baa14d1
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Durant plusieurs mois, votre charge de travail a été assumée par votre supérieur hiérarchique, adjoint de direction.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10260
14 octobre 2020
14 octobre 2020
de la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 15), dans le litige l'opposant au directeur général des finances publiques, représenté par l'administrateur général des finances publiques chargé de la direction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00322
18 février 2015
18 février 2015
médecin, je ne peux que regretter cette ambiance néfaste pour un travail de qualité... », ajoutant qu'une impossibilité de communiquer ne pourrait aboutir qu'à sa propre démission ; que Madame B..., adjointe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d23c25a97f0381f4bf0
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Elle a été promue au poste d'adjointe de direction à compter du 15 décembre 2011.
Source officielleChambre sociale
63c10994bf9fd47c90a13d0c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de direction à l'ARIMOC et le 1er avril 2017 il a été promu directeur adjoint de l'Arimoc.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002445_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Mme B A, adjointe des cadres hospitaliers titulaire, exerçait ses fonctions au sein l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Ernest Guérin " à Saint-Jean-de-Monts (Vendée
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00653_20250227
27 février 2025
27 février 2025
profit de Mme D ; les captures d'écran d'un logiciel interne démontrent sa rétrogradation implicite dès lors qu'elle est identifiée comme " administrative ", alors que Mme D est identifiée comme " adjointe
Source officielle2e chambre sociale
63d22a719b3c8605deec1ee8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
pâtissière, -ensuite le même jour, remis en cause les nominations de « maestros » au sein de la société en déclarant qu'elles étaient faites à la tête du client, ce qui manifestait un mépris envers la direction
Source officielleChambre Sociale
696b654acdc6046d47a1bbde
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MOTIFS En application de l'article L.452-1 du code de la sécurité sociale, lorsque l'accident du travail est dû à la faute inexcusable de l'employeur ou de ceux qu'il s'est substitués dans la direction
Source officiellePage 19 sur 1024