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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
68676118c173dff6a79336b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alors que son licenciement par la société SPIE Limited était imminent, la société SPIE Operation a proposé à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10076
3 février 2021
3 février 2021
E..., Attendu que la société [...], qui souhaitait installer une centrale photovoltaïque sur le toit d'une usine, s'est adressée à la société Spie Sud-Est (la société Spie) qui a établi, le 22 mars 2010
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fe3
20 juin 2002
20 juin 2002
Le 16 mai 1996, la société SPIE BATIGNOLLES et la société SPIE BATIGNOLLES TRAVAUX PUBLICS ont saisi, en application de la clause compromissoire insérée au contrat, un tribunal arbitral pour réclamer l'indemnisation
Source officielle1ère Chambre civile
62848f80498a54057d102d2e
17 mai 2022
17 mai 2022
Batignolles Nord (encore appelée Spie Batignolles) et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10292
26 juin 2019
26 juin 2019
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour les sociétés SPIE SCGPM et SPIE Batignolles TPCI.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f8e
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Elle soutient que l'accord conclu entre la société Spie et la société Mercury International est antérieur et totalement indépendant des relations entre la société Spie et la société Bati Europe et qu'il
Source officielle4ème chambre 1ère section
68dd724c548223b2c7ab3a1f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SPIDERS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline DARREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0188 DEFENDERESSES COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SPIDERS [Adresse 1] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63bfb3455e2fbe7c900438ad
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Réponse de la Cour Seules les factures à l'ordre de Spie Batignolles Energie peuvent donner lieu en l'espèce à intérêts de retard.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6348ff7c63d497adffda4005
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société Spie Batignolles Nord a formé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06cbd0451e8318d0eb21
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La société Spie Batignolles Energie a formé opposition à cet arrêt le 17 février 2022 suivant arrêt rendu à nouveau par défaut le 11 janvier 2023, la Cour a : Reçu la société Spie Batignolles Energie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603390fb826bcd43c6faac85
19 mai 2017
19 mai 2017
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/03152 [K] [R] Organisme CHSCT Syndicat CGT SPIE BATIGNOLLES SUD EST C/ SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST ARRÊT SUR REQUÊTE EN DÉFÉRÉ Cour
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af998cdc6046d470fcff3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
prescrites, - condamné la Sa Spie Batignolles Malet à verser à la Sas Proludic la somme de 2.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Sa Spie Batignolles
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61625c94d64a6b1f51487716
6 mars 2014
6 mars 2014
La société SPIE TRINDEL est devenue AMEC SPIE puis SPIE SA. Sa filiale AMEC SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST est devenue SAS SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd6
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Elle explique que la SA Spir communication ne justifie, au demeurant, d'aucun préjudice.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb8c254d01846a8e82ff42
26 février 2019
26 février 2019
Le 22 mars 2010, la société Spie Sud Est (la société Spie) a établi au nom de la société Markal un devis n°D10-0285648-C d'un montant de 650 000 euros HT pour une installation photovoltaïque.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022513028
23 juillet 2010
23 juillet 2010
du fond que par une requête enregistrée le 16 juillet 1999 au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, la société Amec Spie Sud-Est, devenue la société Spie Sud-Est, a demandé à ce tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634113d758bc223e2e3f0955
7 octobre 2022
7 octobre 2022
SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE nouvelle dénomination de SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST venant aux droits de la société REVOLUX agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603385957d29c338fd4e49ca
30 mai 2017
30 mai 2017
entre la société Spic et la société Socosy, d'infirmer le jugement et d'étendre la liquidation judiciaire de la société Spic à la société Socosy, de fixer la date de cessation de paiement de la société
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021966216
12 mars 2010
12 mars 2010
de rectifier les articles 2, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de la décision n° 286130 du Conseil d'Etat du 29 décembre 2008 en substituant la mention de la SOCIETE SPIE SA venant aux droits de la société Spie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300286
4 avril 2019
4 avril 2019
Batignolles et la société Quintana qui, dans son préambule, rappelle que la société Helios B a été créée spécialement pour cette opération notamment par la société Spie Batignolles et que le GIE Spie
Source officiellePage 19 sur 345