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1 819 résultats pour « Smith »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

6850639e2208eb4aca79e69f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 05 juin 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca2a4509cc68c1866676

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPEDITION : Le 21 juin 2024 à Me BARTON-SMITH Pascale Le 21 juin 2024 à Me SOPENA Antonin Le ...........................................................

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212315

Admin. suprême

15 septembre 2021

15 septembre 2021

0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } Published on 4 October 2021   FIRST SECTION Application no. 38923/19 Andrew Peter SMITH

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9480

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

En février 1998, le Lord Justice Stuart-Smith, qui avait été nommé par le ministre de l’Intérieur pour examiner s’il y avait de nouveaux éléments, publia un rapport dans lequel il conclut qu’il n’y avait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0628JUD000162003

Admin. suprême

28 juin 2012

28 juin 2012

Il ajoute qu’à la différence des intéressés dans l’affaire Smith et Grady c.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:14

CJUE

25 janvier 1983

25 janvier 1983

Smit Transport BV срещу Commissie Grensoverschrijdend Beroepsgoederenvervoer.#Искане за преюдициално заключение: Raad van State - Нидерландия.#Дело 126/82.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0522JUD005837000

Admin. suprême

22 mai 2007

22 mai 2007

  Mr Smith 8.     The applicant was born in 1952 and lives in Enniskillen. 9.     His wife died on 11 November 1998, leaving him with two children born in 1985 and 1987.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002166993

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

    Le 23 juillet 1987, le procureur de la République de Paris fut avisé de l'arrivée le lendemain à l'hôtel Concorde-Lafayette à Paris, d'un nommé John Smith qui serait le principal organisateur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61629877201c88caf8c4e21e

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

La SAS SERVANIN lui reproche également des retards notamment entre le 2 et le 5 juin à sa prise de poste chez le client DS SMITH CERA et l'absence de port des chaussures de sécurité.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050691848

—

14 mai 2024

14 mai 2024

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AUX CONGES PAYES ET AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SMOOTH (BILLY)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050399748

—

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MAJORATION DE REMUNERATION POUR LE TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL DES SALARIES DE STATUT CADRE DE LA SOCIETE SMYTHS TOYS FRANCE

Source officielle
CC

soc

6079b0c89ba5988459c503b8

Cassation

9 décembre 1981

9 décembre 1981

LA REGION PARISIENNE AFFILIE A LA FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES CGT ETAIT REPRESENTATIF AU SEIN DES SIEGES SOCIAUX DES SOCIETES ANONYMES "LABORATOIRES GREMY-LONGUET" ET "LABORATOIRES SMITH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce58acdc6046d474a564f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

NON COMPARANTE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2901c3411ff34535ad7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ALLIANZ 67 COURCELLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Fabien ESCAVABAJA de la SCP SMITH D’ORIA - IPP, avocats au barreau de PARIS - #C1060 DÉBATS A l’audience du 03 Septembre 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2516622_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A..., représenté par la SCP Smith d’Oria IPP, demande au juge des référés, statuant en application de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’enjoindre dans un délai de 48 heures, sous astreinte

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c592bf

Cassation

21 mai 1979

21 mai 1979

BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 13 JUILLET 1977) DEWAS A CONCLU, LE 18 SEPTEMBRE 1957 AVEC LA SOCIETE ENGELS, LE 31 DECEMBRE 1958 AVEC LA SOCIETE MACHINE PER L'INDUSTRIE TESSILE (SMIT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00693

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

à hélice ; qu'il relève, encore, que les débitmètres à turbine à hélices hélicoïdales à bords d'attaque courbes existaient déjà sur le marché, émanant de la société Enha en 1988 et de la société FMC Smith

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49543

Admin. suprême

11 janvier 1995

11 janvier 1995

the above applications, which were lodged between 27 January and 1 October 1987 by Mr James Clinton, Mr Sean Simpson, Mr Sean Maguire, Mr Patrick McGeown, Mr John Murray, Mr Philip Campbell, Mr Kieran Smyth

Source officielle
TCOM

CCC

69ab96cbcdc6046d47ca69d3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

.: BANQUE POPULAIRE DU SUD [Adresse 1] Me Rebecca SMITH, Avocat loco Me Christian CAUSSE, Avocat [Adresse 2] [Localité 1] * C/ [B] [A] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] Suivant exploit

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c772b5e5e648cb25c8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ITALIE), représentée par sa gérante et mandataire, la SARL CABINET AURIOL, dont le siège social est sis [Adresse 4] , prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Pascale BARTON-SMITH

Source officielle

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