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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02573_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SA Eau du Ponant ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02574_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SA Eau du Ponant ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b67

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85390

Appel

4 décembre 2000

4 décembre 2000

SUR CE LA COUR, A l'appui de sa demande en divorce, Madame Y... soutient que son mari: - était autoritaire, - ne l'a pas aidée dans les tâches ménagères alors qu'elle avait le poignet cassé, - la frappait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ab83c9498318209da3

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Elle souligne que le CRRMP des Hauts-de-France a émis un avis défavorable tant pour le poignet droit que le poignet gauche en se contentant de dire qu'en raison de la durée écoulée entre la première constatation

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf0d1c3411ff3460bb2d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PONANT INVESTISSEMENTS, RCS TOULOUSE 815 059 605, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf8

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

siège 4, Place des Etat Unis - Immeuble le Monaco - Silic 261 94150 RUNGIS Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ SA COMPAGNIE DU PONANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88375

Appel

20 mars 2006

20 mars 2006

Elle demande la condamnation de Mme Y... aux entiers dépens de 1ère instance et d'appel dont distraction au motif de la SCP POUGNAND. La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f72b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

de ces pièces, qu'il existe une « incapacité permanente prévisible de 15 % si atteinte de la pronosupination qui ne sera pas bloquée, de même que la flexion extension du poignet ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b5cdc6046d473a25b0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

droit et gauche, des mouvements de rotation des poignets droit et gauche, et de nombreuses saisies manuelles et/ ou manipulations d’objets de la main droite et de la main gauche ;dans le compte rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201674

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 janvier 2009), qu'après avoir été victime d'un accident du travail qui lui a causé une entorse du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

la salariée ne correspondant pas à ceux visés au tableau concerné en ce que, notamment : - contrairement à ce qu'a déclaré la salariée, les mouvements répétés d'adduction de la main et de flexion du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d842150aadff23db52

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[W] [S], ouvrier en CDD, qui aurait été victime le 9 avril 2019 d'une contusion au poignet droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301037_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Une nouvelle intervention a été réalisée le 22 novembre 2022 à la clinique Notre-Dame de Vire pour une reprise de sa fracture du poignet gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

poignet en octobre 2009.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf26379030995

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Elle fait valoir qu'elle subit une limitation des mouvements du poignet en raison de ses douleurs qu'elle estime sous-évaluées au regard d'une circulaire de la caisse nationale de l'assurance maladie,

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f1367441b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[M] [G] un taux d'IPP de 19% pour des séquelles d'une arthrose radio ulnaire du poignet gauche, opérée d'une résection de la tête cubitale, faites d'une limitation nette de la pronosupination et d'une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338494264fe014c41c1d7d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Douleurs persistantes depuis IRM : souffrance tendons extenseurs du premier compartiment de la face dorsale et lat du poignet droit.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2215205_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

En premier lieu, il est constant que Mme B a glissé sur une plaque de verglas et a chuté sur les genoux, la main et le poignet droits le 7 février 2018, occasionnant une entorse du poignet droit et des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de81676b73dd81b973bc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle