[X] a répondu à chacune des observations de la société Eclair cinéma et expliqué pourquoi il écartait certaines pièces. Elle ajoute que M.

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 16 Janvier 2020 APPELANTE : Madame [D] [P] [Adresse 3] [Localité 2] présente représentée par Me Stéphane PASQUIER

requête et des mémoires enregistrés le 2 juin 2022, le 15 mai 2024, le 23 mai 2024 et le 20 mars 2025 sous le n° 2201326, la société par actions simplifiée (SAS) Avi-Charente, représentée par Me du Pasquier

TATI MAG zone industrielle la Barbière 47300 VILLENEUVE SUR LOT Représentée par Me Gaëlle PASQUIER de la SELEURL EMBASE, avocat au barreau de PARIS (plaidant) et par Me Nicolas LOUVET, avocat au barreau

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

La société LF Invest a alors saisi le juge des référés du tribunal de commerce de Versailles afin d'obtenir la communication des pièces comptables inhérentes à la liquidation.

En outre, si d'après les pièces communiquées par les appelants dans le dossier concernant la cession des parts sociales de Mme [Z], cette société bénéficiait d'un contrat de location-gérance depuis le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Pierre

de la SELARL FELTESSE - WARUSFEL - PASQUIER & ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque K 028 Assistée de Me Anne-Hélène CARSIN plaidant pour la SELARL FELTESSE - WARUSFEL - PASQUIER & ASSOCIES, avocate

Il ressort des pièces du dossier que M.

Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Nicolas VILLEMINOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0900 DÉFENDERESSE Madame [W] [R] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Lisa PASQUIER

CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Le lexique du plan local d'urbanisme définit la pièce principale comme " Toute pièce destinée au séjour, sommeil ou travail ().

Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] N° SIRET : 509 73 9 4 39 Représentée par Me Laurent POZZI-PASQUIER

Il m'explique les problèmes rencontrés pour le conserver dans l'établissement et énumère tous les dispositifs pour le remplacer." - l'attestation de Mme Pasquier secrétaire médicale (pièce 32) indiquant

OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 21 Mai 2021 APPELANTE : Madame [T] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphane PASQUIER

[X] qui n'a produit aucune pièce à ce titre devant le tribunal n'en apporte pas davantage la preuve en appel par les pièces qu'il verse aux débats, l'intimée soulignant que la situation de la caution ne

Vendeuil et autres et de l'Association de lutte pour l'environnement en Picardie 02 une somme globale de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces