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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
C0765, substituée par Me SCHLEGELc/DEFENDEURS
6688de43676b73dd81b96f80
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Une consignation de 2 500 euros était mise à la charge de la société Piasa.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc38e382bf3e5cd79ca403
12 décembre 2018
12 décembre 2018
à la société Domino's Pizza France.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696b692dcdc6046d47a204b0
16 janvier 2026
16 janvier 2026
SAGA PIZZA C/ S.E.L.A.S. MJS PARTNERS [W] S.A.R.L.
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0e
21 août 2024
21 août 2024
La décision a été signifiée à la société AS Pizza par acte du 22 février 2024, La société AS Pizza 6 ème a interjeté appel par déclaration du 29 février 2024.
Source officielleBureau d'ordre référés
6879477564dcbd881bec89b6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DI NAPOLI à payer aux époux [Z] la somme de 1500 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du CPC -condamner la SASU MILANO PIZZA DI NAPOLI aux entiers dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e31
2 avril 2024
2 avril 2024
; condamné la société RIVP à payer à la société TC pizza une provision de 8 000 euros à valoir sur son préjudice ; condamné la société RIVP à payer à la société TC pizza la somme de 1 500 euros au
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e1536a1876057df5d42c
18 mai 2022
18 mai 2022
, REJETTE la demande de la société Domino's Pizza France pour procédure abusive, CONDAMNE la société Speed Rabbit Pizza à payer à la société Domino's Pizza France la somme de 500 000 € en réparation
Source officielle2ème chambre section B
6260f9296d9e13277d6e3872
20 avril 2022
20 avril 2022
LILA PIZZA C/ S.A.
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0c
21 août 2024
21 août 2024
La décision a été signifiée à la société AS Pizza par acte du 1er mars 2024, La société AS Pizza 6 ème a interjeté appel 6 par déclaration du 12 mars 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6260f9536d9e13277d6e3964
20 avril 2022
20 avril 2022
arrêt : 'Par arrêt du 15 décembre 2021, la Cour d'appel de Paris a condamné in solidum les sociétés Fra-Ma-Pizz, Pizza Center France et Domino's Pizza France au paiement d'une amende civile de 500 000
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c8f29c3df04f589a3f8
11 avril 2023
11 avril 2023
GOLD PIZZA C/ S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d366
7 septembre 2022
7 septembre 2022
) ; - dire qu'il existe une contestation sérieuse sur la demande formée par la SARL Euro Pizza ; - se déclarer incompétent pour statuer en référé et renvoyer la SARL Euro Pizza à mieux se pourvoir au
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0716JUD002352005
16 juillet 2009
16 juillet 2009
n o 17, sis 3 rue Piaţa Victoriei ; - 60 800 EUR pour l’appartement n o 19, sis 3 rue Piaţa Victoriei ; - 191 100 EUR pour l’appartement n o 20, sis 3 rue Piaţa Victoriei ; - 173
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4e2cdc6046d477d9fe6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pizza 2009, aux droits de laquelle vient la SAS Eguidre Shop Pizza One To One, les locaux situés [Adresse 2] à Sartrouville (78500). Des loyers et charges sont demeurés impayés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90049
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Dépens à la charge de la SARL PIZZA ET COMPAGNIE.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01412
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la société Gimc, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00553
27 mars 2024
27 mars 2024
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mars 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01337
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00605
2 avril 2025
2 avril 2025
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la société Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00753
3 juin 2026
3 juin 2026
Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.
Source officiellePage 19 sur 126
LA PIAZZA
30/06/2026
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DI PIAZZA, Anthony Vincent
30/06/2026
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MORTEAU, LA PIAZZA
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
12/06/2026
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A PIAZZA
11/06/2026
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PIAZZA PASCAL
11/06/2026
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