C..., agent de sécurité rondier ; que M. C... a, par l'intermédiaire de M. Z..., fait appel à un autre agent de sécurité, M. X..., afin de procéder au remplacement de Frédéric B... ; que M.

par lequel le maire de la commune d'Aiguilhe ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée par la société Box à la carte pour la création d'une aire de stationnement située 13 avenue de Roderie

et que les parcelles louées ont bien été entretenues et exploitées en 2021.

Par la présente requête, Mme D, exploitante du restaurant " Le Rond-Point " et voisine immédiate du projet, demande au tribunal d'annuler ces trois arrêtés.

société et situées dans le périmètre de l'emplacement réservé au bénéfice du projet avenue de Parisis en vue d'un objectif de dépollution de ces parcelles.

cadastrée AC 55 située 13 avenue de Roderie.

La société SEGD a procédé à la coupe rase de la parcelle A[Cadastre 1] en débordant sur les parcelles limitrophes.

C'est une opération classique de maintenance qui ne se fait généralement pas au cours d'une ronde.

[T] [P] situé entre sa parcelle [Cadastre 5] et la parcelle [Cadastre 12] appartenant à M.

Les biens, objet du bail litigieux, sont, d'une part à titre non exclusif, une cour et, d'autre part à titre exclusif : 1 carrière de dressage en sablon blanc de 60x20m, 1 rond de longe de 14 m de diamètre

par Monsieur V..., soit les parcelles "[...] et [...]

aurait en fait été implantée sur la parcelle numéro 1969 et qu'il ne concernerait pas celui qui est implanté, sans autorisation, sur la parcelle 1665.

[I] n'exploite pas les parcelles de vignes ; qu'il n'est pas viticulteur mais négociant ; qu'il n'a aucun matériel ni personnel ; que les vignes sont dans un état déplorable, envahies de charmilles, ronces

Roder, demeurant Le Moule (Guadeloupe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mme Marie I..., épouse Z..., 2°/ de M.

S'il n'existe aucun point de cote ronde sur le périmètre de l'îlot, la surface de nivellement est le plan horizontal établi à la cote ronde immédiatement supérieure aux cotes de périmètre de l'îlot. ".

ont demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler la décision du directeur général de l'établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE) de vendre différentes parcelles

Motifs de la décision : La parcelle cadastrée N° [Cadastre 6] appartenant à Monsieur [U] [Y] est contigüe à la parcelle N° [Cadastre 7] appartenant à Monsieur [D] [W], de sorte que la demande en bornage

Le rond-point, en limite du terrain, est le lieu de passage très fréquenté. L'environnement immédiat du terrain présente de nombreuses infrastructures et commerces de qualité.