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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Proc. coll. commerciales
69ea93c0cdc6046d474eeece
10 avril 2026
10 avril 2026
Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2301868_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'EURL Paris Olives est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164
8 juin 2010
8 juin 2010
. ; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre pas
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467068.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
de Lyon d'annuler la décision du 10 juillet 2018 par laquelle son recours gracieux contre sa notation au titre de l'année 2017 a été rejeté, d'ordonner à la directrice du centre hospitalier Léopold Ollier
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed37f
29 juin 1988
29 juin 1988
Maurice, demeurant à Bourg-en-Bresse (Ain), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société OLLIER, bâtiments et travaux publics
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d30
21 mars 2000
21 mars 2000
Daniel X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Oli systems, actuellement dénommée Solutique,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300855_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A B demande au tribunal l'autorisation d'organiser le transfert de la sépulture de son défunt père du cimetière des Olives à Marseille vers celui du Canet situé dans la même ville.
Source officielleCour d'Appel
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25 octobre 2012
25 octobre 2012
FAITS ET PROCEDURE Pour les travaux d'extension de son usine de conserverie d'olives, la SA Salles frères a confié les études et la maîtrise d'œuvre à la société EVITHEM assurée auprès de Groupama.
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b7fd
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.
Source officielleChambre 3-4
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
AXIS JOLIETTE Représentant : Me Jean-michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453671.20220224
24 février 2022
24 février 2022
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. François Weil, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 février 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellesoc
613722e9cd580146774031d1
5 juin 1997
5 juin 1997
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Choppin Haudry de Janvry, Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207866_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 août 2022, Mme C B, représentée par Me Olibé demande au juge des référés sur le fondement de l'article L.521-3 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212529_20230831
31 août 2023
31 août 2023
A B, représenté par Me Olibé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de carte de résident ; 2°) d'enjoindre
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1997:122
18 juillet 1997
18 juillet 1997
#Aggiudicazione della fornitura gratuita di olio d'oliva destinato alle popolazioni della Georgia e dell'Armenia - Danno lamentato dall'aggiudicatario per il ritardo nella presa in consegna dell'olio d'oliva
Source officielleCour d'Appel
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26 février 2015
26 février 2015
Georges A...et de la SCP Georges A..., Olivie B..., Julie C...par M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107952_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
que la réponse de l'administration à ses observations à la proposition de rectification l'a informée de cette possibilité ; - elle exerce une activité commerciale en vendant du vin et de l'huile d'olive
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2100638_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 à raison de biens immobiliers sis 206 boulevard Olive
Source officiellesoc
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4 mars 1999
4 mars 1999
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.
Source officielleciv2
61372420cd580146774129fa
21 septembre 2004
21 septembre 2004
arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt rectifié ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Deuxième chambre civile, signé et prononcé par M. le conseiller Ollier
Source officiellePage 19 sur 434