Samuel, Mme Goanvic, M. Seys, Mme Thomas, conseillers, M. Joly, Mme Fouquet, M. Mallard, Mme Merloz, conseillers référendaires, M.

Samuel X..., né le 13 juillet 1992 à Ziguinchor (Sénégal).

La société MELO [E] ne se présente pas ; le tribunal constatera sa noncomparution. Le tribunal constatera ce désistement d'instance ainsi que son dessaisissement.

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [G] épouse [L] Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Représentée par Me Samuel Edoube Mann, avocat au barreau de Tours Monsieur H... E...

Samuel A...a été engagé par la société EURL X...

HABIGESTION, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 13] représentée par Maître Samuel BECQUET de la SELEURL SAMUEL BECQUET AVOCAT

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 02 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Samuel

La SCI La Fontaine aux merles a interjeté appel de cette décision par déclaration au greffe du 27 octobre 2022.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-15.576 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de la résidence AOU Merlou Avocat(s) : la SCP Spinosi

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la prise d'acte de la rupture de son contrat de travail par Monsieur Samuel X... s'analysait en une démission, débouté

Condamner le Syndicat appelant à payer à la SA MELOX une somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du NCPC.

SAINT HILAIRE T.P. et Yves Lapierre afin que soit ordonné la suspension du chantier de construction de ce merlon et une expertise.

Examen des moyens La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur les premier, deuxième et troisième moyen, pris en sa première branche, sur l'avis de Samuel Aparisi, avocat général

[L] [H] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Me Samuel ZEITOUN - #E0483 représentée par Me Samuel ZEITOUN - #E0483 représenté par Me Samuel ZEITOUN - #E0483 DEFENDERESSE S.A.S.

délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 septembre 1994) que, suivant une convention d'occupation précaire consentie jusqu'au 31 décembre 1986, la société Samu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Merle bâtiments et travaux publics, société en nom collectif

WORLDWIDE FORWARDING FRANCE n'avait pas commis de faute lourde et inexcusable, - condamné la société MENLO WORLDWIDE FORWARDING FRANCE à payer à la société FINORGA une somme de 76 USD ou sa contre

SARL MERLE KAREMEN BOIS C/ S.C.I. VICTOIRE DE GABRIEL S.E.L.A.R.L.

No 2008 / Rôle No 07 / 16449 SARL LE CLOS DU MERLE C / Jean Paul X... Pierre Y...