CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 648 résultats pour « Maud CHAMOUX »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504757_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2600009_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202118_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102630_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 19 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403033_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403303_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404196_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La présidente de la 4ème chambre, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501499_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302672_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Par une décision du 28 août 2023, le président du tribunal administratif de Nîmes a délégué à Mme Chamot, première conseillère, la compétence prévue au 1° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302919_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. 1.Aux termes de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : " Quand une décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302972_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303406_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402086_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601234_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les mesures sollicitées : 1.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ceb

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Maïde, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 29 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502520_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

La présidente de la 4ème chambre, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503188_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503207_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2503337_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Chamot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2502176_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Elle détermine pour chaque demandeur, en tenant compte de ses besoins et de ses capacités, les caractéristiques de ce logement (…).

Source officielle

Page 19 sur 133

← PrécédentSuivant →