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394 résultats pour « Marie ROSSIGNOL »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème Chambre

67f57bd0bbf04ef7857bee32

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

tous ses biens ", en visant notamment le contrat d'assurance vie " ERISA-CERVIN HSBC SAINT-MAUR ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677eed18b01eea4cf01a9d4a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

salarié : Stéphane [S] Assesseur non salarié : Karine SAVINA Greffe : Séverine MOLINOT-LUKEC PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Comparution : Représentée par Maître ROSSIGNOL

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2208485_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Par ordonnance du 8 mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 11 avril 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d0fc25a97f0381f4b8e

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile Signé par Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675ed9cdc6046d473d2c17

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère, chargée du rapport conformément aux dispositions de l'article 804 du code de procédure civile M.Dominique ROSSIGNOL, Conseiller

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01873_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Par un jugement n° 2106019 du 30 mai 2023, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caa9875782d5f06eed5cc

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

travaux du 17 mars au 10 mai 2020, compte tenu de la crise sanitaire du covid 19.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

64a66074bbd03a05db96530a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Marc BAILLY, Président de chambre M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101308_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Vu la procédure suivante : I- Par une requête enregistrée le 21 mai 2021, sous le n° 2101308, M. et Mme A B, représentés par Me David, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8eb6d9e13277d6e37ff

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

barreau de MONTPELLIER et Maître Jean-Sébastien GRANGE, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [O] [X] né le 14 Avril 1974 à BEZIERS de nationalité Française 146 RUE DU ROSSIGNOL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a2f3a19d0db6b712cb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

représentée par Me David ALVES DA COSTA, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [C] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Armelle BODET-ROUSSIGNOL

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0f65cdc6046d47129f2b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Suivant acte de commissaire de justice du 21 mars 2022, la SCCV [Localité 4] PUITS MICHEL a fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

653ca69e83c9498318209d39

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

La vente devait être réitérée par acte authentique le 31 décembre 2007 au plus tard devant la SCP ROSSIGNOL - HUMBERT - CORNELOUP, Notaire à [Localité 12], avec le concours de Maître [Y], notaire à [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb1

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LARMANJAT Conseillers : Monsieur ARDISSON, Monsieur GUITTARD, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur ROSSIGNOL

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2326234_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

M..., représentés par Me Aldigier, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 mai 2023 par lequel la maire de Paris a accordé à la SCI Jaurès un permis de construire pour la construction d’

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203493_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 25 avril 2022, 29 novembre 2022, 14 février 2023, 13 mars 2023 et 12 avril 2023, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6791de5493ef93c421386ac7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et 21 mars 2022 à la requête de Mme [R] [E], Mme [K] [E], Mme [UA] [Z], Mme [MU] [C], Mme [S] [W], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60365887e13078b935576eef

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Mme [I] [G] a été placée en congé maternité du 21 novembre 2012 au 21 mai 2013.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Gilles Laurent, demeurant 3, boulevard Nesles, 77420 Champs-sur-Marne, 37 / de M. Gérard Quere, demeurant 11, rue Clos du Parc, 78360 Montesson, 38 / de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43119066fd7c90fc27cb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elles ont repris à compter du mois d'août 2013 jusqu'au 25 mars 2014.

Source officielle

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