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7 087 résultats pour « Marbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00302

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 juin 2022), aux termes d'un acte du 8 février 2008, intitulé « vente de fonds de commerce », la société Togo a cédé à la société Gaïa sa branche d'activité Marcon Music

Source officielle

Page 19 sur 355

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TA

1ère chambre

DTA_2400168_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

(428 mètres) ainsi que la jonction entre les deux étangs des Marots (151 mètres).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2512158_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

par la SELAS Ernst & Young société d'avocats, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner à la société l’Il Ô Marmots

Source officielle
?

ADLC

ADLC:95-MC-11

droit de la concurrence

4 octobre 1995

4 octobre 1995

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Marcout-Soulhol

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

69facca8cdc6046d47be974f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[B] [Z] et Mme [I] [Z] épouse [R] et la SCP [S] - Saint-Marcoux-Bodin - Costa - Renaut à leur payer la somme de 20.000 € à titre de dommages-intérêts, - condamne M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8184d1fb03057d9a5260

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 190195 INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67a6f86275cd1a5d10e65466

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Représenté par Monsieur CALVET Yvon, Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMÉS Monsieur [L] [J] né le 16 Août 2000 à [Localité 4] (Maroc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300093_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Bourron-Marlotte au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ec354f98d9699d500b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [U] [Adresse 12] [Localité 9] Représentant : Me Etienne MARGOT-DUCLOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Madame [G] [Z]

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7b01dcdc6046d47096045

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SUR CE, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le tribunal, notamment en chambre du conseil, et des pièces produites, que la SAS MARBOIS est en état de cessation des paiements et que son

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008258052

Admin. suprême

25 octobre 2004

25 octobre 2004

X a cédé le 27 septembre 1989 les parts qu'il détenait dans la SNC Branellec et Compagnie et le 13 février 1990 les parts qu'il détenait dans la SNC Marmotte ; que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2103153_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

B C, représenté par Me Marbot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2021 par laquelle le préfet des Pyrénées-Atlantiques a refusé de lui accorder le bénéfice du regroupement familial

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100824

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

été accidenté et réparé selon les normes constructeurs, il a, au vu du rapport d'expertise judiciaire qui précisait que la réparation du véhicule avait consisté en la remise en ligne de la caisse sur marbre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300725

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

s Marble (la société M...) et qu'ils ont fait poser par la société G...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300626

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

X..., architecte, passé un marché au métré avec la société EMC Arnulf pour le ravalement partiel du revêtement de la façade de l'immeuble constitué de plaques de marbre agrafées ; que, se plaignant du

Source officielle
CC

civ3

60794d229ba5988459c481e8

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 mai 2002), qu'après le décès de leur fille, les époux X... ont confié à la société Marbrerie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162ec2d6c9bddc82584765b

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Des complexes occupés en 'temps partagé' se sont ainsi développés sous la marque Marriott Vacation Club International (MVCI) et au sein de celle-ci, sous la marque Marriott Vacation Club (MVC), notamment

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100704

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Margot X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b349

Appel

7 février 2008

7 février 2008

MARBOT / S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300930

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saveteux participations, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ le groupement forestier de la Marbrière

Source officielle