averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024. Le président, M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

Vu : - l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Letellier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première-conseillère, - Mme Emilie Aubert, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025.

X... n'est pas fondé à demander que la COMMUNE DE LEDEUIX soit condamnée à payer les frais de cette expertise ; Article 1er : La somme de 22 650 F que la COMMUNE DE LEDEUIX a été condamnée à verser à M

X..., notaire, la Banque hypothécaire européenne, devenue la Banque Immobilière Européenne (la banque), a consenti un prêt aux époux Lesellier ; que les époux Razavet se sont portés, à cet acte, cautions

Nikolaidis téléphona à Lefteris Andronicou pour lui dire que la mère et la grand-mère d’Elsie Constantinou souhaitaient lui parler, mais Lefteris Andronicou refusa.

Délibéré après l'audience du 24 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 2 octobre 2023, la société SFR, représentée par Me Letellier, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2020, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la société Les Voiliers

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2020, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la société Sporting

A B, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2020 par lequel le préfet de la Drôme a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident valable

favorable au projet, dès lors que la société Viquel affirmait n'avoir jamais reçu cette lettre et que la société Buffalo n'avait jamais réaffirmé cette impossibilité dans les mois suivants, quand, par lettes

elle a cependant estimé que « lorsqu'il a agi, Monsieur [P] se trouvait dans l'absolue nécessité de faire cesser les tirs de fusée » et que le policier avait fait usage d'un LBD qui n'est pas une arme létale

NICOLAS LETELLIER Juge : M.