[M], a endommagé une voie communale, ainsi que le réseau d'alimentation en eau potable ; que les travaux de reprise des désordres ont été confiés à la société d'exploitation des établissements Joseph de

génératrice se trouvant sur un pétrolier en cale sèche, est monté sur la rambarde du navire, se tenant en équilibre à vingt-trois mètres au-dessus du sol ; qu'un autre salarié de cette entreprise, Joseph

Joseph X..., demeurant 5, lotissement Crés d'Amont à Pia (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section D), au profit

aux droits duquel se trouve le GAEC de La Sapinière, a acquis un équipement de "poulailler en cages de ponte en batterie" de la société Socobati, laquelle s'est fournie auprès de la société allemande Josef

Josette, contre l'arrêt n° 179 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 8 mars 1996, qui, dans l'information suivie contre elle pour complicité de banqueroute, recel d'abus

Josette, veuve A..., - A...

Joseph, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7° chambre, en date du 14 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre Daniel Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 février 1991, qui, dans une information suivie contre Joseph Y... des chefs d'abus de

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1994, qui, pour complicité d'escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement assorti du sursis avec

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 février 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 31 mars 2004, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction ordonnant son renvoi

Gilbert X..., Mme Julia X... et Mme Joséphine X..., aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour, du 22 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Joséphine

Jean et Edmond X..., propriétaires indivis avec leur frère Joseph d'un domaine agricole situé à Tarascon, ont déposé à l'encontre de M.

juges ont, en une motivation que la Cour adopte, justement jugé que Jean Y..., pris en sa qualité de directeur de publication, a fait délibérément usage d'un terme induisant à rapprocher André Z... de Joseph

a été désigné par Daniel A... qui a déclaré aux gendarmes que "lors de l'usage des armes à Chaumont, se trouvaient dans la R 25 Y..., dit Bouboule, au volant, Patrick Y..., dit Babar, André Y... et Joseph

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Maison Saint-Joseph

Josette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 10 février 1998, qui, dans l'information suivie contre Marie-Louise A..., épouse Z.