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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69c35f61cdc6046d47d86f96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Le Ministère public avisé, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [K] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c35fcacdc6046d47d87674
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Le Ministère public avisé, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [J] ISNARD
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300134_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que la société Valljet a formulé des objections sur neuf programmes de vol de la société Channel Island Jet Services Limited.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0518DEC003571297
18 mai 1999
18 mai 1999
They were not resident on the island but in Monaco, the island was a construction site with a few builders and the applicants themselves were not even present on the island when the alleged invasion
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027201052
21 mars 2013
21 mars 2013
A... d'enlever son bateau dénommé " Matrix Island " stationnant sans autorisation sur la rive gauche de la Seine, au point PK 11.7 sur la commune de Sèvres dans un délai d'un mois à compter de la notification
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312439_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2023, le fonds iShares Trust - iShares MSCI intl Quality Factor ETF, représenté par la SELAS Arsene, demande au tribunal : 1°
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2512054_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience public : - le rapport de Mme Issard ; - les observations de Me Fauveau Ivanovic, représentant M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2512140_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Issard ; - les observations de Me Fauveau Ivanovic, représentant M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2513179_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Issard en application des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2514362_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Issard en application des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2515173_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Talamoni, représentant M. C... ; les observations de M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2600007_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Collard, représentant M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2600839_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrat désigné ; les observations de Me Jeronimo, représentant M. A..., les observations de M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2517314_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Cherfaoui, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304245_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Issard, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301894_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Issard, - les conclusions de M.
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2209958_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Issard, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2201635_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Issard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204089_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Issard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2105426_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Issard, - les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
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