Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T.

Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD La greffière, C.

Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T.

Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.

Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T. GIRAUD Le greffier, G.

Huet est rejetée.

Hubert Z... un hôtel particulier sis à Neuilly-sur-Seine, ... en s'en réservant l'usufruit ; qu'après le décès de M.

Hubert Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Durieux, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme E..., de Me Boullez, avocat de

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la ville de Montpellier a intérêt au maintien de la décision attaquée ; qu'ainsi son intervention est recevable ; Sans qu'il soit besoin de statuer

DEMANDEUR Monsieur Raphaël X... ... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Me Estelle SZWARCBART-HUBERT, (toque 104), substitué par Me CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE DÉFENDERESSES Maître

de la cour : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité du recours du MINISTRE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DE LA MER : Considérant que l'article R.216 du code des tribunaux administratifs

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LE SIEUR HUBERT X..., CHEF D'ESCADRON DE CAVALERIE, DEMEURANT ...

EXPEDITION : Le .......................................................... à Me ......................................................

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [K] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque

Du 12 juillet 2024 50B SCI/FH PPP Référés N° RG 24/00101 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWU4 [W] [J] C/ [E] [X] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Nadine PLA Le

Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION Maître Hubert Y... demeurant ...