Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Ibram, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - Me Bizon Francesconi pour Mme B, qui a conclu aux mêmes fins que sa requête

[Localité 18] Représentée par Me Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien SEHILI-FRANCESCHINI

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre et 9 octobre 2024, la commune de l’Ile-Rousse, représentée par Me Franceschini, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Holzer, rapporteur public ; - et les observations de Me Franceschini, pour la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2023, le syndicat intercommunal de la base de loisirs de Saint-Leu-d'Esserent, représenté par Me Sehili-Franceschini, demande au

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat

C/ CASTEL FRANCESCHINI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE UN APPELANT : Monsieur Ange Paul E...

été averti téléphoniquement à mon domicile vers 13 heures,13 heures 30 par un voisin que les pompiers et la police se trouvaient sur la propriété de Monsieur A....M'étant rendu sur place Monsieur Franceschini

ayant son siège au Route de Senlis-60300 AVILLY SAINT LEONARD Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Sébastien SEHILI FRANCESCHINI

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2022, la commune des Deux Alpes, représentée par Me Sehili-Franceschini, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de

D A, représenté par Me Franceschini, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative ; 1°) de prescrire une expertise en

Par un mémoire, enregistré le 16 octobre 2023, la SCI Morne Champagne, représentée par Me Franceschini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat

B..., représenté par Me Sehili-Franceschini, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 août 2022 par lequel le maire de la commune de Mareuil-sur-Ourcq a refusé de lui délivrer un permis de

cette qualité audit siège, Non comparant, représenté par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES, substituée à l’audience par Maître Morgane FRANCESCHI

FRANCESCHI, M. DEMAURET, M. MERCIER, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient M. HATET, Président, Mme. BOSCO, M.

sDD165512 { margin-top:12pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify }   CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 7709/07 présentée par Pierre Andre FRANCESCHI

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1525 C/ DEFENDEUR S.C.I.

LASER PROPRETE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Laurence ACQUAVIVA FRANCESCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0153 S.A.S.

SNEF, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° B 056 800 659, dont le siège social est sis : [Adresse 1] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, la SCP BRAUNSTEIN J.M - FRANCESCHI-CHOLLET

M-FRANCESCHI-CHOLLET M.-MAGNAN C.