Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101167_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200029_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Seube, se substituant à Me Gay, représentant Mme B.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100908_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001322_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300400_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-8
696a98dbcdc6046d4792334d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Chambre 1-8 N° RG 25/06190 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO23O Ordonnance n° 2026/M017 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [L] [U] Représentant : Me Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 4-4
6a0ff90ecdc6046d478a404e
21 mai 2026
21 mai 2026
2026 /M N° RG 26/01845 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPSMN ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [Z] [T], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301368_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Deleplancque, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301602_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Deleplancque, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301624_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Deleplancque, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile
69994de2cdc6046d4732b223
26 janvier 2026
26 janvier 2026
N° RG 24/03546 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEBG Copies le : à Me Estelle GARNIER la SCP VALERIE DESPLANQUES Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° /26 Le 26 janvier 2026, NOUS, Nathalie LAUER
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f56
27 novembre 2006
27 novembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 27/11/2006 ARRÊT du : 27 NOVEMBRE 2006 No : No RG : 05/02137 DÉCISION
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
6712baecf9a3bc511bf90b06
1 octobre 2024
1 octobre 2024
* * * LE UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDEUR : Monsieur [S] [N] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Hervé DELPLANQUE
Source officielleChambre 1-8
67061e06fde28ee420710f45
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentant légal en exercice Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laurent ROTGÉ, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4b8
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire a été mise en délibéré au 12 Mai 2022.
Source officielle2e chambre civile
5fca66b0ddc6d14fd4e63a81
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielle1ère Chambre D
603309c9aafc937c13f7ed98
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 21 septembre 2017 a été prorogée au 12 octobre 2017 ARRÊT : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition
Source officielle1ère Chambre D
6033a52b44ef31597c891389
4 mai 2017
4 mai 2017
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielle2e chambre civile
5fd97bddd5677d6a3049493e
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle1ère Chambre D
5fda09b431e0734c421a0081
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 19 sur 96