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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdcbbd16f82de278292d1b4
5 novembre 2018
5 novembre 2018
Conseillère appelée d'une autre chambre afin de compléter la cour en application de l'article R. 312-3 du code de l'organisation judiciaire, qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee09
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Cyrille Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c76
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Cyril Y... entièrement responsable du préjudice subi par lui, de condamner M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026448385
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Cyrille A et de la SCP Vincent, Ohl avocat de l'Autorité des marchés financiers. - les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721c3cd580146773f7050
28 octobre 1992
28 octobre 1992
articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, sur une route étroite, une collision se produisit entre l'automobile de Mme Y..., ayant son fils mineur Cyril
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5d9
18 juin 2003
18 juin 2003
Y..., a condamné Francis X... sur l'action publique à 15 ans de réclusion criminelle et sur l'action civile à payer des dommages-intérêts à Cyrille Y... ; "aux motifs que la nouvelle cour d'assises
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ab
23 mai 2016
23 mai 2016
RG N : 15/ 00960 AFFAIRE : Cyril X... C/ vanessa Y... SLC/ E.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00786
17 avril 2013
17 avril 2013
A... et Marc B... et au premier tour élections CE Nord, collège n° 1, ouvriers et employés temporaires et employés permanents suppléants de Marc B..., Cyrille A... et Pascal Z..., déclaré valables les
Source officiellesoc
6079b1469ba5988459c51798
24 mai 1989
24 mai 1989
caisse d'allocations familiales, qui sert aux époux X... les allocations familiales ainsi que la majoration prévue à l'article L. 520 du Code de la sécurité sociale ancien, au titre de leurs enfants Cyrille
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad967
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7E-BFZP3 Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
64a8fef203029105dbedbf3b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
par Me Claire LAVERGNE de l'ASSOCIATION DELORME, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
64a8fef203029105dbedbf3d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisteé de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
67ad912d668940826449c17e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Localité 3] Représentée par Me Philippe RULLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127987f819a118aa33c83
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [O] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de substituée par Me Cyrielle
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127997f819a118aa33cc2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [J] [L] EN CAPAS [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de substituée par Me Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
66921888f3a19d0db6b71187
12 juillet 2024
12 juillet 2024
KEUSSEYAN-BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté e de Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
6a1a7964cdc6046d47753b84
29 mai 2026
29 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7G-BJXRA Ordonnance n° 2026/M ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officiellecr
61372578cd5801467741e034
10 décembre 1997
10 décembre 1997
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PEUTREC Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1997, qui, pour violences volontaires sur personne
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5a
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Trois enfants sont issus de leur union : Valérie, née le 23 avril 1985, majeure Christelle, née 20 juillet 1987, majeure Cyril, né le 27 novembre 1994, mineur.
Source officielleChambre civile TGI
6a11355ecdc6046d47a6004d
22 mai 2026
22 mai 2026
été interjeté le 21 Août 2025 ; que l'appelant n'a déposé aucune conclusion au greffe de la Cour dans le délai légal imparti par l'article 908 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS Nous, Cyril
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