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1 232 résultats pour « Chevillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

VU l'information suivie à Toulousec/X du chef de

6253c904bd3db21cbdd8703e

Appel

20 octobre 2003

20 octobre 2003

, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur BELLEMER ASSESSEURS : Monsieur COLENO et Monsieur PALERMO-CHEVILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89594

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

en Audience publique, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur BELLEMER ASSESSEURS : Monsieur PALERMO-CHEVILLARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200566_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022. Le rapporteur, F. C Le président, C. CANTIE La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003354_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. Le rapporteur, F. E La président de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201941_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022. Le rapporteur, F. B Le président, C. CIRÉFICE La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101159_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022. Le rapporteur, F. D Le président, C. CANTIÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2205084_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102970_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. Le rapporteur, F. E La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103111_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. La rapporteure, F. D La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403323_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B..., né en 1980, est entré en France âgé de trois mois.

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2406025_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2500898_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2500900_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2500901_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2307783_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A B, représenté par Me Chevillard-Buisson, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du syndicat requérant une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01931_20260227

Admin. Appel

27 février 2026

27 février 2026

D..., représentés par Me Rougier-Chevignard, concluent au rejet de la requête, à la confirmation du jugement du tribunal administratif de Montpellier du 7 mai 2024, sauf en ce qu’il les a déboutés de leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86992

Appel

19 février 2003

19 février 2003

CHAILLARD épouse Y..., A...

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f26c8

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Jacques Y..., demeurant à Noirols, Le Cheylard (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1987 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefab

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Joseph B..., 2°/ Mademoisele Marguerite B..., demeurant tous deux La Côte, Civens (Loire), et actuellement Le Chevalard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301671_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Chevillard, conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le président-rapporteur, G.

Source officielle

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