[B] [I] [Z] [X] représentant légal comparant en personne Assisté par Me Jérôme BOUSQUET, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [U] [R] [Adresse 2], mandataire judiciaire

Vu la procédure suivante : La société Pat'Pressing a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner le centre hospitalier spécialisé Albert Bousquet à lui verser la somme de 32 833

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marbrerie Bousquet, société à responsabilité limitée, dont

Les requérants demandent l'annulation de l'arrêté du 16 juillet 2021 par lequel le maire de la commune du Bousquet d'Orb a délivré un permis de construire à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOSQUET PRESSING, dont le siège est 40,

l'annulation du marché conclu le 11 octobre 1991 entre l'Office public d'aménagement et de constructions de Meaux et la société Demay, relatif aux travaux de voirie et réseaux divers de l'opération "Le bouquet

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) SOCIETE GARAGE DES BOUSQUETS M.

Par un courrier, enregistré le 8 février 2023, la SARL Pharmacie Bousquet déclare se désister de sa requête. Ce désistement d'instance est pur et simple.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Souchier-Boullet

27, 29 et 30 août 1993 ; qu'en effet, la société Procoat n'était pas la seule société à déposer ses détritus dans les poubelles à proximité du bâtiment Suroie, Le Square, bâtiment B, Technolac au Bourget-du-Lac

parfaitement établi que le sinistre est survenu le 5 avril 2010 ; que par lettre en date du 10 avril 2010, Monsieur X... sollicitait l'intervention rapide de l'association pour procéder à l'arrachage du bouquet

A verseront solidairement à la SCI 14 RUE BOSQUET la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

ne permettant pas de vérifier l'existence d'un bosquet, sa surface comprise entre 10 et 50 ares, ni sa destruction ; il n'a procédé à aucune destruction de bosquets de sorte qu'il ne peut lui être reproché

dénommée aujourd'hui SOCIETE IDC PLUS, dont le siège est ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre A), au profit de la SOCIETE BOUGUET

Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la SAS ALMA BOUQUETS

, Liane et Pointe Messery et des fixations et demi-sphères fortement évocatrices de celles des luminaires des appliques Bouquet, Jacques, Jet d’eau et Persane.

Que la société BOUGUET PAU sera condamnée aux entiers dépens.

Au cours de ce séjour monsieur [Z] [O] a donné à monsieur [Q] [Z] un tableau intitulé 'La Jeune Fille au Bouquet' peint par son père.