PSYCHIATRIQUES : Madame [G] [K] née le 20 Février 1982 à [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: MAISON DE SANTE D’[Localité 5], sis [Adresse 2] présente assistée de Me ROUINA Aziza

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [S] [K] [J] né le 08 Juillet 2002 à [Adresse 2] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] présent assisté de Me ROUINA Aziza

Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [C] [J] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Wiem GUEDDARI BEN AZIZA

D A, actuellement retenu au centre de rétention de Geispolsheim (67118), représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2022 par lequel le préfet du

INITIALE DU 07/03/2023 N° DE SS : [Numéro identifiant 7]Code recours : 88A N°minute : 24/02150 DEMANDERESSE Madame [T] [S] domiciliée : chez [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Azize

Aziz, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000, qui, pour tentative de vol aggravé, menace de mort et violences légères, l'a condamné à 12 mois

Aziz X... ... ; M.

Aziz X... et Mme Samia Z... se sont mariés le 13 novembre 1992, sans contrat de mariage préalable.

Mehmet Kahyaoğlu, Ali Kahyaoğlu et Aziz Kahyaoğlu évaluent chacun leur perte actuelle à 343   830   EUR et Reşit   Kahyaoğlu évalue la sienne à 4   195   000   EUR.

Azziza, cité Smara, rue 39 n° 4, à Casablanca (Maroc), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de la société l'Union nettoyage service (

Etienne Y..., 2 / Mme Aziza X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 2000 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon, au

font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify }   Published on 29 March 2021   FIRST SECTION Application no. 49231/18 Soheil Ahmad AZIZI

D F, représentés par Me Azizi et Me Deroux, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de

A B, représenté par Me Mehenni-Azizi, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 8 septembre 2023, par lesquels le préfet du Val-d'Oise lui a, d'une part, refusé la délivrance d'un titre

A..., représenté par Me Azizi Mehenni, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui adresser

DB3R-W-B7J-23TR N° de minute : LASOCIETECIVILE [1] [Adresse 1] c/ S.A.S. [2], S.A.S. [3] DEMANDERESSE LA SOCIETE [4] [1] [5] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Linda AZIZI

Azizi La République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

Azizi La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne