qu'une gifle donnée par lui à l'un des enfants pour prix de son supposé mensonge ; que lors de la perquisition effectuée à son domicile en 2001, l'écrit rédigé par les enfants était alors retrouvé archivé

du patrimoine, au directeur des archives départementales ou à ses collaborateurs immédiats pour toutes les communes du département, ainsi qu'à l'inspection des patrimoines (collège archives).

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Neuf-Brisach à sa demande de communication des archives

salarié doit comporter le visa de cette ordonnance ; qu'à défaut le licenciement est réputé sans cause réelle et sérieuse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 avril 2001), que la société Archipel

octobre 2023), en avril 2023, la société Bur-Mar Shipping and Trade Co Ltd (la société BMS), société de droit des [Localité 2], a affrété à temps le navire Burhan Dizman, à la société de droit turc Arcoship

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 février 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la culture et de la communication (direction des archives

retard dans le paiement des salaires de Mme X... par les multiples difficultés rencontrées lors de la reprise du fonds de commerce en janvier 2013, indiquait ne pas avoir récupéré la totalité des archives

. ; "aux motifs que, les pièces recueillies en exécution du supplément d'information, notamment la copie de la commission rogatoire conservée en archive par les services de police, sur laquelle apparaissent

sociétés ; qu'il justifie l'impossibilité où il se trouve de présenter les factures établissant l'effectivité de la livraison de la marchandise vendue à Borislav Y... par la destruction de l'ensemble des archives

travail survenu en 1981était recevable faute pour la caisse de produire la notification de sa décision de prise en charge, document qu'elle ne pouvait produire compte tenu de l'ancienneté d'un dossier archivé

que, quatrièmement, dans ses conclusions d'appel, la société Horeto a expressément fait valoir que la société SCRS, précédent concessionnaire des sites d'exploitation, ne lui ayant transmis aucune archive

alors que quatrièmement, dans ses conclusions d'appel, la société Horeto a expressément fait valoir que la société SCRS, précédent concessionnaire des sites d'exploitation, ne lui ayant transmis aucune archive

La Selarl 3 Archi a été chargée d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Arche Technologies, dont le siège est ...

X... sollicite l'annulation ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de la loi susvisée du 11 juillet 1985 tendant à la constitution d'archives audiovisuelles de la justice : "Les audiences publiques

procédure n'ont pas comparu ni personne en leurs noms, ni fait part d'observations à l'exception toutefois de EDAA Service Comptabilité qui, par courrier du 05 mars 2026 a indiqué avoir pris la décision d'archiver

EB ARCHI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Paul antoine SAGNES de la SCP ADONNE AVOCATS,

[W] a été engagé, en qualité de responsable des ressources humaines et du recrutement, le 1er octobre 2009 par la société New Arch, aux droits de laquelle se trouve la société Wavestone. 2.

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, que, le 21 mars 2018, quatre-vingt-seize passagers d'un bateau à destination des îles de l'archipel