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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officielleTrib. de Commerce
69bc9544cdc6046d47447232
30 janvier 2026
30 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27 Demandeur(s) : La SCI ALEXIA
Source officielle4ème chambre
DTA_2101622_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un acte notarié du 15 janvier 2016, la SCI Alea Jacta Est a cédé l'immeuble.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00276
8 mars 2017
8 mars 2017
[Adresse 2], qui recélait aussi un très important matériel servant à la culture du cannabis, avec une atmosphère chaude et humide ; que les deux biens appartiennent à la société civile immobilière Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453214.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463048.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. A C de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455541.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458447.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme B ;
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465001.20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461755.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452480.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Eiffage Route
Source officielleJuge CIA - Orientation
6a110f30cdc6046d47a2d3f6
29 avril 2026
29 avril 2026
des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Madame Alexia
Source officielleChambre 1/Section 2
6708152889f19e8c50f8370d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 23/09612 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X6PA Madame [X], [K] [P] Représentant : Me Alexis NGOUNOU, avocat au barreau
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936227
27 juillet 2009
27 juillet 2009
nouveau donnée à Me Odent, avocat de Mme Rachel A et autres et à Me de Nervo, avocat de la commune de Retiers ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme Alexis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200454
22 mars 2012
22 mars 2012
fondement aux poursuites ; que l'arrêt du 21 mars 2006 s'était contenté de déclarer, tant dans son dispositif que dans ses motifs, que le mari devait prendre en charge les frais de scolarité de l'enfant Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6d
6 avril 2011
6 avril 2011
barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Bernard Y... ... 06310 SAINT MARTIN DU VAR défaillant Madame Marie Antoinette Y...épouse A... ... 06790 ASPREMONT défaillante Monsieur Alexis
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION
69db2112cdc6046d47f2eef5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Alexia
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION
69db342bcdc6046d47f43972
21 janvier 2026
21 janvier 2026
des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Alexia
Source officielleJuge CIA - Orientation
6a110f39cdc6046d47a2d491
29 avril 2026
29 avril 2026
des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Madame Alexia
Source officiellePage 19 sur 525