l'information que, dans cette affaire, les enquêteurs de la brigade de recherche de la gendarmerie à Paris ont estimé se trouver en présence d'un véritable réseau international de piratage informatique de logiciels

Le projet se décompose en une phase Build (intégration, paramétrage et déploiement du logiciel) et une phase Run (mise en production).

de systèmes de cartes de services électroniques dites privatives ; que courant avril 1994, la société Total Polynésie a commandé à la société OSB un logiciel en vue de la fabrication d'une carte privative

[L], ancien salarié de la société Opti-mix, éditent un logiciel concurrent « Priceone ». La société Booper a embauché MM. [H] et [V], anciens salariés de la société Opti-mix. 2.

Toulouse, 15 février 1995), qu'un certain nombre de commerçants de Montauban et des environs ont conclu avec la société V Conseil un contrat leur donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

février et 15 mai 1995), qu'un certain nombre de commerçants de Montauban et des environs ont conclu avec la société V Conseil un contrat leur donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

les arrêts attaqués, qu'un certain nombre de commerçants de Montauban et des environs ont conclu avec la société V Conseil un contrat leur donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

juillet 2014 la société Isagri avait "instamment demandé à sa cliente de faire vérifier par son prestataire informatique la conformité du matériel aux préconisations techniques d'installation des logiciels

Y... à contracter mentionne l'existence de notaires équipés en logiciels Eriatix ; que le fait de ne s'être pas conformé aux heures de rendez-vous convenues et de se rendre à l'étude du notaire au moment

exerçaient les mêmes fonctions de comptable au même niveau de classification conventionnelle, serait justifiée par le fait que ces dernières pouvaient, à la différence de la première, paramétrer les logiciels

la SCP, d'un côté, a conclu avec la société Vectra un contrat aux termes duquel cette dernière s'est engagée à assurer la maintenance du matériel loué et lui a concédé une licence d'exploitation du logiciel

des audiences, la gestion des temps, etc" ; qu'il avait ajouté que, contrairement à une telle destination, sur la chose louée, "la fonction traitement de texte était totalement isolée du reste du logiciel

pourvoi, de première part, que la chose livrée, lorsqu'elle consiste en un équipement complexe, doit être adaptée aux besoins de l'acquéreur ; qu'après avoir constaté la livraison du matériel et du logiciel

A..., faute pour ses collaborateurs de connaître la technique de reporting et le fonctionnement des logiciels; que les attestations de Mme Z... et de M. Y... établissent simplement que M.

décompte de temps de travail habituel sur la période en cause ; que la société Adrexo ne produisait aucun élément de contrôle de la durée du temps de travail et versait aux débats des extraits du logiciel

hauteur de 1 215 euros sans la pénalité proportionnelle de 52 800 euros, - pour le défaut d'affichage du tableau des poinçons : 750 euros, - pour l'établissement d'un registre établi au moyen d'un logiciel

X..., engagé le 16 juillet 1990, en qualité d'ingénieur logiciel, par la société Quasar Informatique, a démissionné par courrier du 20 mars 1995 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

[Z] qui exerçait les fonctions de chef de projet avant vente, catégorie cadre, groupe E de la convention collective des télécommunications dans la société [5] spécialisée dans l'édition de logiciels informatiques