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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[L] [P] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Octobre 2022
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402105_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Met ; - les observations de Me Vaillant, substituant Me Thébault, représentant Mme C et M. D, qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens qu'elle développe.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028411772
30 décembre 2013
30 décembre 2013
à vocation nationale (catégorie C), services thématiques à vocation nationale (catégorie D), et services généralistes à vocation nationale (catégorie E) ; 2.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6364bb8ce405357f749ea9e7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[15] [Adresse 2] [Localité 9] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 12 Octobre 2022 tenue par Danielle Thebaud
Source officielle3ème Ch.section C
66a29a0680b1d994348a8739
23 juillet 2024
23 juillet 2024
représentée par Me Marie DORE-FREOR, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [D] [V] [M] [L] né le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 13] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Virgile THIBAUT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68806c83bf1211186fbec8d1
22 juillet 2025
22 juillet 2025
-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 20 Juillet 2025 à 16 h 42 par Me Irène THEBAULT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100008
16 janvier 2013
16 janvier 2013
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des sociétés Guez automobiles et Thibaut ; les condamne à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91311
25 mars 2014
25 mars 2014
Thibaut Y.... L'EURL BM AUTOMOBILES s'en rapporte à justice. Elle précise avoir reçu notification du recours. M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c79bcfda31367c908eb86d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[B] [W] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2] de nationalité Libyenne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Janvier 2023 à 18 h 40
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b62e7dcdc6046d47b756ed
14 avril 2025
14 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65750cdc6046d47ba6aa4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre et Maître Thibaut HOUZE
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b658f7cdc6046d47ba86d6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Bruno LEBLANC Président de Chambre et Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, ATTENDU qu'en date du 04/04/2022, l'entreprise ci-après nommée : SARL Canard Street Béthune a été mis en sauvegarde et un plan
Source officiellechambre 1-14
6a0eddbfcdc6046d476cb404
2 avril 2026
2 avril 2026
EN AVOIR DELIBERE La SARL TRANSPORTS VIGNERON, la SAS CLAUDE TRANSPORTS, la SAS FRA TRANSPORT SPECIAL RAPIDE, la SAS MOINE - PRODUITS AGRICOLES -TRANSPORTS, la SAS SOLUTRANS LOGISTIQUE et la SAS THIEBAUT
Source officielleRéféré
S.A.R.L. ESPRIT BOIS 21c/Mutuelle AUXILIAIRE
67004f50c34eb4cc857da4c1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mutuelle AUXILIAIRE N° RG 24/00376 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMFV Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Nicolas PANIER - 87la SELARL THIEBAUT
Source officielle1ère Chambre
6868041b4965b5d9df2a3509
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PRUDENCE CREOLE [Adresse 7] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Thibaut BESSUDO de BOURBON AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68032e2a1fa67923f78829a3
18 avril 2025
18 avril 2025
[F] [Y] né le 28 Octobre 1991 à [Localité 1] (ALEGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 17 Avril 2025 à 14h51
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500531_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B A, représenté par Me Thébault, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration lui
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108810_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Thébault, rapporteur ; - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2111510_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Thébault, conseiller rapporteur, - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune d'Aubervilliers.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2112645_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Thébault, conseiller rapporteur, - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune d'Aubervilliers.
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