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6 899 résultats pour « Spisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300858

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

(les architectes) et une mission de coordination sécurité protection de la santé (SPS) à la société Apave parisienne ; qu'après un nouveau repérage de l'amiante effectué par la société Manexi à la demande

Source officielle

Page 18 sur 345

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Radiations

FRIESS, Marie Elisabeth, SPISSER

SIREN 439742651Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

27/05/2025

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Modifications diverses

SPISSER, Gérard

SIREN 324447002Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

18/07/2024

Voir →

Modifications diverses

SPISSER, Gérard

SIREN 324447002Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

11/05/2023

Voir →

Créations

SPISSER, Gérard

SIREN 324447002Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

19/07/2022

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Radiations

SPISSER, Gérard

SIREN 324447002Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

07/07/2022

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201534

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8a3e74459e0c7ed278b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

son syndic Cabinet BARRA NACERI [Adresse 11] [Localité 16] représenté par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D0263 Société SPID

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02695

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Batignolles Ouest aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie Batignolles Ouest à payer à M.

Source officielle
CC

comm

6137238bcd5801467740b2f4

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Brasserie du Pacifique, dont le siège est PK 4, 600 BP. 345, Papeete (Polynésie Française), 2 / la société anonyme Sudex-Shields-Spid

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdbc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

) et la société Spie Batignolles génie Civil (anciennement Spie Batignolles TPCI) et la société Socotec Construction ; -le 30 mars 2023 entre la SA Spie Batignolles Ile de France (anciennement Spie SCGPM

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a0d5cdc6046d479aee54

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION 1- Sur la nullité de l’assignation délivrée à la société XL INSURANCE COMPANY La société XL INSURANCE COMPANY, en qualité d’assureur de la société SPIE OUEST FRANCE sollicite de

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422161

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Alain Y... recevable en ses demandes indemnitaires et condamné solidairement Philippe X... et la société Brink's, anciennement société de Surveillance et Sécuribanque SPS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10690

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

industrie et tertiaire, venant aux droits de la société SPIE Sud-Ouest, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f447

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Il est ainsi soutenu qu'il ne peut être contesté que la société SPIE BATIGNOLLES SUD EST vient donc aujourd'hui aux droits de la société SPIE TONDELLA.

Source officielle
CC

comm

613723c6cd5801467740e022

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

X... est devenu président-directeur général de la Société prestations de service (SPS), qui a été placée, le 5 octobre 1993, en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de Tours, puis, ultérieurement

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c192acdc6046d472a94d0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Débats à l'audience de chambre du conseil du 04/05/2026 Suivant jugement du 03/04/2024, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de SUIVITRAVAUX - COORDINATEUR SPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106425_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Vu la requête enregistrée le 19 juillet 2021 par la SPIE Batignolles technologies et la SPIE Batignolles Génie Civil à laquelle il convient de se reporter.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:158

CJUE

21 juin 1979

21 juin 1979

#Causa 126/76 - Spese.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68fb978211af6ba0065f3dbd

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Expose du litige La société SPIE Ile de France Nord Ouest (devenue SPIE Industrie & Tertiaire puis SPIE Building Solutions ' ci-après dénommée société SPIE) est une société de travaux spécialisée en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03467

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

C... refuse depuis 2007 toute rencontre avec le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP), arguant que l'indemnisation des victimes est un sujet dont le SPIP n'est pas censé débattre ; qu'enfin

Source officielle
CC

civ1

6137242ecd5801467741344b

Cassation

20 janvier 2004

20 janvier 2004

lui imposait un nouveau contractant, la société Ret-Ser a résilié le contrat ; qu'en vertu de la convention d'arbitrage insérée au contrat, les sociétés Spie Batignolles (nouvelle) et Spie Batignolles

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd99ae2daf41e8d30e4596b

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

La société SPIE Sud Ouest (et ci-après SPIE SO) aux droits de laquelle vient désormais la société SPIE Industrie et Tertiaire a constitué pour sa part un groupement momentané d'entreprises solidaires avec

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

et la société Spie Batignolles Immobilier au paiement de la somme de 14 470,30 € TTC au titre des travaux de reprise des infiltrations en partie basse des rampes ; - La société Eurovia, la société Spie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171676

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

commissions administratives paritaires, dans le cadre de ses demandes de mutation pour rapprochement de conjoint et pour convenances personnelles au service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP

Source officielle