René A..., demeurant à Saint-Pierre de Clairac à Puymirol (Lot-et-Garonne), 8 ) M. Didier B..., demeurant 20, place du Levant à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 9 ) M.

[Localité 9] Madame [M] [Q] venant aux droits de [R] [Q] décédé le [Date décès 1].2021 née le [Date naissance 10] 1988 à [Localité 6] [Adresse 13] [Localité 9] Tous dix représentés par Me Alain

N° RG 23/05664 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XVCY Madame [V] [O] [J] [X] veuve [N] Représentant : Me Jeanne-céline MBENOUN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB247 - Représentant : Me Aline

DU 8 MARS 2000 ARRET N° Répertoire N° 1997/02843 Deuxième Chambre Première Section MG 25/01/1993 CA TOULOUSE Société A S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ MONSIEUR B S.C.P RIVES PODESTA Me C CINERGY Me CHATEAU

civile CONDAMNE Monsieur Alain Y... à payer à la SA FINANCIERE Z...

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 12 mai et 13 juin 2022, et les 28 août et 12 septembre 2023, M.

X... doit être ramenée à 27000 F ; Article 1er : La requête °n 70991 de la COMMUNE D'ALBI est rejetée.

représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Lahouaria Z...

Z..., Yves A..., Jean-Luc B..., Abdel C..., Farid D... et Alain E...), qu'Yves A... et Jean-Luc B... ont commencé seuls le travail prescrit à partir de 8 heures ; qu'Abdel C... est venu donner un coup

Guy X... et la SARL MAFIS : Guy (né en 1931) étant le père d'Alban, gérant de Mafis, il n'est pas discuté que certaines mentions manuscrites sur le bon et la facture sont de M.

La SCCV Alpines Lodges a obtenu un permis de construire modificatif le 10 octobre 2022. Les requérants demandent l'annulation de ces décisions.

, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande Rue à Allaines (80200) ; Parcelle cadastrée section ZD 52 située Les Quatorze, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande

: - l'administration des Impôts, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1988 qui, dans les poursuites exercées contre Pierre

CHATEAU DESTIEUX), dont le siège est Château Destieux à Saint-Hippolyte (33330), la SCEA FLEUR CARDINALE, dont le siège est Château Fleur Cardinale 7 rue Thibaud à Saint-Etienne de Lisse (33330), la SCE ALAIN

et de revente des voitures mis en oeuvre dans le cadre de cette société après avoir ramené deux voitures des Etats-Unis et les avoir revendues dans des conditions intéressantes ; qu'il ressort des pièces

Alain S..., demeurant, P1 ..., 6°) M. Alain M..., demeurant Bois XJ... Marcenais à Cavignac (Gironde), 7°) M. Alain C..., demeurant ..., 8°) M.

Alain X..., demeurant ... ; M.

JBLS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Pierre LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocats au barreau du MANS S.A.