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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2205555_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
simplifiée (SAS) Général Food, représentée par Me Bellotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 17 octobre 2022 portant fermeture administrative de l'établissement " La Piraterie
Source officielleContentieux - audience publique
69f09059cdc6046d47d31333
16 avril 2026
16 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Madame Laurence
Source officielleJCP REFERES
678ece5dbfd75b73b3e47302
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 3] C/ [Z] [E] [C], [P] [S] [I] épouse [E] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Ariane PIAT GREFFIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162d32370d46c7f95e825b0
23 octobre 2012
23 octobre 2012
CARTIER, VAN CLEEF et ARPEELS et BOUCHERON, assurées auprès des souscripteurs des LLOYD'S de LONDRES, ainsi qu'aux sociétés NABOUSSON, représentée par Maître [W] ès qualités d'administrateur liquidateur, PIAT
Source officielle1ère Chambre
677e183e25a73d43aa4ae0eb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
mise à disposition : 07 janvier 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
652f78b4b053208318995962
17 octobre 2023
17 octobre 2023
mise à disposition : 17 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
652f78b5b053208318995966
17 octobre 2023
17 octobre 2023
mise à disposition : 17 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
64a50c84b8594705dbfcca46
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de mise à disposition : 04 juillet 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
(...)'. 17- pour soutenir que les opérations ont été autorisées par Mme [J], laquelle, à longueur de conclusions, le conteste en soutenant que ce sont les pirates qui ont appréhendé le code de validation
Source officielle1ère chambre
DTA_2201040_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102888_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Gardenes, représentant la société Spie industrie et tertiaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201837_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Pipart, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103014_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103017_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS, et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103253_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS, et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300305_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007716336
29 mai 1987
29 mai 1987
Y... demeurant Ksar Chellala à Piaret Algérie ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 19 août 1983 pour M.
Source officielle4ème Chambre
677f661de034c1f8dc458861
7 janvier 2025
7 janvier 2025
lors du délibéré Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [G] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART
Source officielle1ère Chambre
6684eacfa0de54ff609f7d22
2 juillet 2024
2 juillet 2024
22 Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 mai 2024 Date de mise à disposition : 02 juillet 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6718948dd8ceca1cd7018fd6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
29 Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 22 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
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