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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd542cdc6046d47895296
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assisté, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd779cdc6046d47897a83
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd7a1cdc6046d47897d32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd7b3cdc6046d47897e6d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleJUGE DES LIBERTES
69817f82cdc6046d47b489bc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CHARGÉ DU CONTRÔLE DES SOINS CONTRAINTS DU 12 Janvier 2026 DEMANDEUR : HOPITAL [4] [Adresse 1] PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [W] [T] né le 05 Juillet 1997 à [Localité 3] [Adresse 2] Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abda4bcdc6046d47cfbc64
2 janvier 2026
2 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00006 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSFN Ordonnance du 02 Janvier 2026 à 15h00 (Isolement) Nous, Magali
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6a0e00cfcdc6046d4759c144
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Magali DELATTRE, Maître Pierre BOUSQUET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/05114 - N° Portalis
Source officiellesoc
613722accd580146773fff4d
14 février 1996
14 février 1996
Philippe A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Creil (section commerce), au profit : 1 / de Mme Magali Y..., Garage "CAR", demeurant
Source officielle1ere Chambre
62d79ada71d9f5effbdf29c5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
N° RG 20/02196 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPOE C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile MAGGIULLI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300426
31 mars 2010
31 mars 2010
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 2008), que l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence Le Magali
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201033
26 mai 2011
26 mai 2011
part successorale de chaque héritier eu égard à la quotité disponible en tenant compte des legs opérés, de l'imputation des libéralités et en calculant l'indemnité de réduction ; Aux motifs que Magali
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
5 avril 2023
[G] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la société Magellis Consultants à payer à M.
Source officielleJUGE DES LIBERTES
68e88b933ea43407b9fbc188
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 1] PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [L] [W] [R] né le 20 Février 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] représenté par Me Faustine JOURDY, avocat au Barreau de l’Ardèche avocat commis d’office Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abda45cdc6046d47cfbbff
2 janvier 2026
2 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00001 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSFG Ordonnance du 02 Janvier 2026 à 11h00 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abdef8cdc6046d47d00d87
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00013 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSHX Ordonnance du 07 Janvier 2026 à 15h45 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cc44965b5d9df315f59
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 25/00397 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GNL4 Ordonnance du 04 Juillet 2025 à 11h00 (Isolement) Nous, Magali
Source officielle2ème Chambre Civile JAF B
6712cde90883c6606fa933c5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Me Magali FIOL Maître Pauline GARCIA de la SELARL PG AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre
Source officiellesoc
61372304cd5801467740460a
4 février 1998
4 février 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant ..., agissant en qualité d'administratrice légale de sa fille Magali
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403188_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) de procéder à la liquidation de l'astreinte provisoire
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69e73489cdc6046d47fda065
16 avril 2026
16 avril 2026
vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL Assisté, lors des débats, par Magali
Source officiellePage 18 sur 319