Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372602cd580146774223e0
10 novembre 1999
10 novembre 1999
qu à l audience, Richard X... a soutenu avoir fait un geste d auto-défense repoussant le bouquet de fleurs que Simone D... aurait brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302357_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le déféré a été régulièrement communiqué à Mesdames Chantal Coutaud, Annie Guyader, Catherine Luneau, Aline Vigneulle, Catalina Chaperon, Annie Muller, Fadhila Smatel, Marlène D, Clémence Leboul, Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC006362000
10 juin 2004
10 juin 2004
Par un acte notifié le 17 mai 1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.
Source officielle1ere Chambre Section 2
696b2a9dcdc6046d479d4e96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [P] [C] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Georges DAUMAS de la SCP GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Eric LUNEAU
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167f9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DBV3-V-B7J-XPFC ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [A] [S] Me Benoît LUNEAU
Source officielle9ème chambre
DTA_2201497_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2209013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Vogelgesang, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2209024_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2211127_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2211062_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105652_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2008324_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006163_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2002313_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2203118_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2102467_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2314004_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007728701
8 avril 1987
8 avril 1987
départementale de remembrement du Cher en tant qu'elle a exclu de la catégorie des terrains à bâtir les parcelles A.548, A 2, A 3, BD 97 et BD 98 sises sur le territoire de la commune de Primelles-Lunery
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb3f83cdc6046d475ceaa0
22 avril 2026
22 avril 2026
BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2025 007805 DEFENDEUR : MI 5 (SARL) [Adresse 1] N° RCS 790 810 808 2017 B 27 LA COMMERCIALISATION, LA CREATION ET LE DESIGN DE LUNETTES
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff6d0
5 mars 1996
5 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rosières, société anonyme, dont le siège est à Lunery, 18400 Saint-Florent-sur-Cher
Source officiellePage 18 sur 55