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8 305 résultats pour « Lucy MORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89caa

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

C/ Luc Y... S.C.P.

Source officielle

Page 18 sur 416

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CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6a7

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

C/ Luc Y... S. C. P. D... C... E... F... G...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01097

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Luc X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110627

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Luc Y... possédait d'ores et déjà un patrimoine très important au moment du mariage, qu'il a continué à exploiter durant celui-ci ; que, dès lors, si le patrimoine propre de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639ca9510a2e90cf25be

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

E2M (GOOD FABRIC) Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 5] Me DE LUCA Copie délivrée le : à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c66

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca2

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

ETRANGERS

64b77f25d1e51905db2b1d50

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, non comparant ayant refusé de se présenter à l'audience représenté par Me Lucas

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f08d

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

trop substantielle pour pouvoir correspondre à une simple avance sur honoraires, avait été réclamée par Jean Faustin X... dans le but de corrompre "quelqu'un et éventuellement un magistrat" ; que Jean-Luc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01370

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

qualité de gérant, restaurateur et serveur à l'établissement dénommé la Pizza Pizzetta situé [...] et ce depuis au moins l'été 2009 j'ai pu le constater en tant que client régulier » ; / Monsieur Jean Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4c3

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

* * * * * Aline Y... et Jean-Paul X... ont eu ensemble une fille, Lucie X..., née le 2 septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f27

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

; A titre reconventionnel : - condamner Jean-Luc X... à verser à la S.A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900588_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Par suite, il résulte de l'instruction que la requérante ne souffre d'aucun préjudice en lien avec la faute de la commune de Lucé. 4.

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424ce3

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Bernard Y..., mandataire liquidateur, demeurant à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Luce et Michel K... , en

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007683413

Admin. suprême

7 mai 1980

7 mai 1980

ET DE MME LUCIE Y..., EPOUSE X...

Source officielle
TJ

Service des référés

671fe411f5341ca999ad456a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

■ N° RG 24/52955 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4KVB N° : 5 Assignation du : 03 Avril 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 octobre 2024 par Lucie

Source officielle
TJ

Service des référés

680bd3c2c64531385b022bd1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’acceptation de la défenderesse n’est pas nécessaire, cette dernière n’ayant présenté aucune défense au fond ni fin de non-recevoir au moment où les demanderesse s’est désistée.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024154091

Admin. suprême

10 juin 2011

10 juin 2011

Jean-Luc A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01553

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Jean-Luc, - Y...

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa74

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. Mme Y... font grief au jugement de les avoir, sur le recours de Mm. Leygonie, M.

Source officielle