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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
66f256699d8a6b45fac47b37
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu l'instance opposant : Mme [X] [Z] décédée le 29.11.2023 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jennifer
Source officielleChambre 4-3
6700d6c6836fac7141b7e7ac
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 6] [Localité 1] Chambre 4-3 N°2024 / M79 N° RG 20/06654 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBQQ ORDONNANCE DE RADIATION Madame [H] [Z] [R], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jennifer
Source officielleJuge Libertés Détention
678805a6c21c0e53e79067ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
1] N° RG : N° RG 25/00014 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GN ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67856750aaacbea0fe680d28
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et mis à disposition le 10 janvier 2025 par Romain BRIEC, Juge assisté de Jennifer BRAY, Greffier. Le greffier Le président
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1271806-1325471
24 février 2005
24 février 2005
AUSTRIA and COORPLAN-JENNI Ges.mbH & ELVIR HASCIC v.
Source officielleChambre des référés
66fc493d134fd24f9cc6a5fe
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jennifer
Source officielleChambre des référés
66fc493f134fd24f9cc6a647
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
67895bd1428384b762e63800
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePCP JCP ACR référé
67895bd2428384b762e6382d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePCP JCP ACR référé
67895be9428384b762e63b5e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579bc72b7e1b6bf1d7b6f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président, Anne-Marie BARLET, Jennifer
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579c372b7e1b6bf1d7cd7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président,Anne-Marie BARLET, Jennifer
Source officielleChambre référés
65b7fdd1858823c56e0d6163
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DEBATS: à l’audience publique du 20 Décembre 2023, en présence de Jennifer BERDAL, greffier stagiaire, ORDONNANCE: contradictoire, prononcée par mise à disposition au Greffe des référés le 26 Janvier
Source officielleChambre 1-7
63ca42409066fd7c90fc234d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Rôle N° RG 22/06118 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJQB [L] [H] C/ [Z] [T] [S] [I] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Donia DHIB Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
669ff705d9953d09165bce14
23 juillet 2024
23 juillet 2024
MALADIE D’ILLE-ET-VILAINE C/ [G] [B] [U] [Z] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e1
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98eb
18 avril 2024
18 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846fd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le
Source officielle2ème Chambre civile
661ec467a0f6350336354a2b
16 avril 2024
16 avril 2024
ZANPE copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente ASSESSEUR
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646ad
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officiellePage 18 sur 101