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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66c4318d9b20f4eee56c0517
12 août 2024
12 août 2024
de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6892e284bf535a2d228f9508
4 août 2025
4 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Sociale
66a1ea8bf87273063ab3f56c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Madame Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
66a1ea8bf87273063ab3f56e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Monsieur Yann BOUCHARE, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
687b268330e6dd8e1529bd2f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre commerciale
6896d620fd8bd33bb83ea489
7 août 2025
7 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
689c1c068b0dfb226fe66e02
11 août 2025
11 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre commerciale
680b18c698bcafcb3a63df9f
24 avril 2025
24 avril 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Sociale
6566e3e818106f8318baa00e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M. Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93837
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93842
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd4
8 novembre 2017
8 novembre 2017
EMMANUELIDIS, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M. le premier président GREFFIER : Mme COMBET, Greffier lors des débats.
Source officielle18° chambre 1ère section
69d7faa2cdc6046d47af2a54
9 avril 2026
9 avril 2026
Le tribunal ne relève que de la vétusté et une goulotte à remplacer.
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par acte authentique reçu par la SCP Goisset-Moerman-Gilibert, notaire, le 23 décembre 2005, la vente des trois appartements a été réitérée et la Sarl Los Roques Invest a souscrit pour financer cet achat
Source officielleChambre 1-7
6274bb222799a9057d5dce57
5 mai 2022
5 mai 2022
MAI 2022 N° 2022/ 200 Rôle N° RG 20/01570 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRDL [V] [N] C/ [I] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gervais GOBILLOT
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa3217147355d7afba52
18 décembre 2023
18 décembre 2023
partie gauche, onze trous de chevilles dans le hall d’entrée, un trou de type saignée sur la cloison supportant le tableau électrique ; vingt-deux trous de cheville dans la chambre parentale, une goulotte
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle précise que s'agissant du distributeurs de balles il manque un accessoire (goulotte métal). Elle rappelle que le conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420a
20 septembre 2018
20 septembre 2018
cuvette sur sol carrelé près des toilettes sur 24 carreaux environ - trappe à peindre - finitions lisses des entrées de labo+ kitchenette - peinture des portes kitchenettes + WC - joints silicone sur goulotte
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
27 mai 2019
Il résulte du rapport que la goulotte de l'ensileuse a heurté à plus de quatre mètres de hauteur des fils électrique BT, qu'après cet incident, la machine a été arrêtée et une inspection a été effectuée
Source officielleChambre 10
670d5d7fddfc18ec235bbd83
14 octobre 2024
14 octobre 2024
FRANÇAIS JUGEMENT DU 14 Octobre 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société DECATHLON, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] représentée par Représentant : Me Laure GOISLOT
Source officiellePage 18 sur 43