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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES
68e0321a74e929a9d8fc5755
3 octobre 2025
3 octobre 2025
MAROLLEAU, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Annabelle LEFEBVRE - 349 Me Jacqueline MAROLLEAU - 0066 Me Thomas MEULIEN - 1022 Me Christine MOUROUX-LEYTES - 0185 Me Gaelle
Source officielle1ère A
69dc9c37cdc6046d470f68fc
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le tribunal judiciaire de MELUN,
Source officielle1ère A
69dc9e77cdc6046d470f938f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le tribunal judiciaire de MELUN,
Source officielle1ère A
69dca0d6cdc6046d470fc52b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le Tribunal Judiciaire de MELUN,
Source officielleJ.L.D. HSC
6864225f0bb2f8a66ca5ecac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/05813 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3MSN MINUTE: 25/1228 Nous, Gaelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502961_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, Mme D A B agissant pour le compte de Gael Sauze, représentée par Me Pitcher, demande au juge des référés, statuant en application
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503360_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2025, Mme D A B agissant pour le compte de Gael Sauze, représentée par Me Pitcher, demande au juge des référés, statuant en application
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167726
23 septembre 2016
23 septembre 2016
The white Gazel minivan was subsequently seen exiting from the premises of the office of the Argun military commander ( комендатура г. Аргун ).
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686f4c9ed3976f57d00d31ec
9 juillet 2025
9 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [O] [V], représenté par Me Jean-michel BONZOM de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 1-2
665aba5597d59200081074c9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[S] [O] représenté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Valérie REDON REY, avocat au barreau de TOULOUSE Intimé Mme [H] [X] épouse
Source officielle3ème Ch.section E
66995f8707d408f8d4c1a6c9
18 juillet 2024
18 juillet 2024
représenté par Me Lara BAKHOS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [F] [G] [T] épouse [Y] née le [Date naissance 6] 1981 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marion GAREL
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304313_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304314_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406383_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
son chef, in solidum, d'évacuer à leurs frais et risques le bateau " Zèbre " du domaine public fluvial qui lui est concédé au niveau du PK 283.500 sur les Ducs-d'Albe situés le long des quais de la Gabelle
Source officielleChambre 1
DTA_2300198_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A... souscrit sa déclaration d’impôt sur le revenu à l’adresse 3 chemin la Gazelle à Chauriat. Par suite, M.
Source officielle3e chambre sociale
6440d7efe704a005d1ed6f9c
19 avril 2023
19 avril 2023
en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile INTIME : Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502600_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Durand et fils, représentée par la SCP d'avocats Nicolau, Malavialle, Gadel, Capsie, déclare ne pas s'opposer à la mesure
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2202922_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Gadel à Perpignan lui servant de résidence principale ainsi qu'à sa fille, née en 1980.
Source officielle2ème Chambre
69d03736cdc6046d47088487
3 avril 2026
3 avril 2026
représenté par Me Arnaud BOUSQUET, avocat au barreau de CASTRES DÉFENDERESSE Madame [L] [N] née le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 2] (TARN) demeurant [Adresse 2][Adresse 3] représentée par Me Gaelle
Source officielle1ère A
69dc9e00cdc6046d470f8a60
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le Tribunal judiciaire de MELUN,
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