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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6871f151df9b8685d8d0693a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

T], en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle

Page 18 sur 61

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TJ

Serv. contentieux social

689cd2b105c5415472e76c7c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- N° Portalis DB3S-W-B7I-2IPQ N° de MINUTE : 25/01755 DEMANDEUR Monsieur [Y] [Z] né le 14 Février 1985 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Asma FRIGUI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193df

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10791

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

», (CFTC 24 octobre 2016) - « Jeudi dernier lors de mon tour DP j'ai constaté un véritable ras le bol de toute l'équipe dû au manque d'effectif, de moyen mis à disposition comme les frigos avec poignée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1121DEC000931924

Admin. suprême

21 novembre 2024

21 novembre 2024

s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   SECOND SECTION DECISION Application no. 9319/24 Frigyes

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245015

Admin. suprême

3 septembre 2025

3 septembre 2025

REQUÊTES 17/10/2024 34928/23 László KUKTA ET 9 AUTRES REQUÊTES 11/07/2024 43104/23 Bernadett KURÁNYI-CZAKÓ ET 9 AUTRES REQUÊTES 07/11/2024 9209/24 János RÁCZ ET 9 AUTRES REQUÊTES 21/11/2024 9319/24 Frigyes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01709

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

dans un carton à l'accueil dans l'attente de leur encaissement ; qu'elle ne saurait prétendre que ces produits périssables n'auraient pas été encaissés pour avoir été placés comme à l'habitude dans le frigo

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

662beb23e266e89ef1181c53

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Adresse 13] SISE [Adresse 3] [Localité 9], représentée par son syndic en exercice, la société de gérance Richelieu, dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Asma FRIGUI

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6879403164dcbd881bec513d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MONDIAL FRIGO [Adresse 13] [Localité 19] représentée par Maître Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0142 Société XL INSURANCE COMPANY [Adresse

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2212829_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2212856_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2214761_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2215067_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2209534_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Frizzi La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : DI PLACIDO épouse FRIZZI

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f0413

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Christian A... d'importants lots constitués de produits sanguins ou de leurs dérivés, en particulier des lots de plasma dits "Plasma Cryo" ; que, selon le règlement professionnel type des entrepôts frigoriques

Source officielle
CC

soc

61372487cd58014677416428

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

X..., engagé le 29 novembre 1993 en qualité de conducteur routier par la société Fridis aux droits de laquelle se trouve la société Logifroid, a été licencié pour faute grave le 7 mai 1999 ; qu'imputant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2400360_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., représentée par Me Frigui, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Vitry-sur-Seine à lui payer la somme globale de 12 644,20 euros en réparation de ses préjudices résultant de la

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64f17eff92dd7fd9692bbcaf

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Quand il n'y a plus de lait dans le frigo, ils en récupèrent un pack en réserve en allant à la benne.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle indique que la SARL Mochi a mandaté un transporteur routier pour la livraison des marchandises à la société Sea Frigo Logistique, qui à son tour a mandaté un transporteur routier pour la livraison

Source officielle