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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940eb9ba5988459c3fa40
9 décembre 1970
9 décembre 1970
S'EST POURVUE EN CASSATION DU JUGEMENT RENDU LE 7 MAI 1969 PAR CE TRIBUNAL DANS UNE INSTANCE EN RESPONSABILITE L'OPPOSANT A DUCHEMIN ET PERETTI; D'OU IL SUIT QUE L'AFFAIRE NE COMPORTANT PAS DISPENSE
Source officielleChambre commerciale 3-2
69e06e0dcdc6046d476882c5
15 avril 2026
15 avril 2026
de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre Mars deux mille vingt six, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4b4ccdc6046d47957b85
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Décembre deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6ef8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6710aa7cbe64d7e51024524c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le deux Octobre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6688de96676b73dd81b974d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 03 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
668f76e89b65e642c58786f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Juillet deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd80a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le douze Mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a436
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
68e88ba73ea43407b9fbc8bd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
chez Mme [K] [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Me Sabrina POURCHER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
68e88bb83ea43407b9fbcda0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GIR GERER IMMOBILIER, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 809 144 843 [Adresse 5] [Localité 2] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina
Source officielle2e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57eab
26 avril 2023
26 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MARTINEZ, Conseiller, faisant fonction de président Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Madame
Source officielle2e chambre sociale
642e75788b510604f5bc1cc3
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1ccb
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
69ce9f2ccdc6046d47e18ed8
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉFENDEUR Monsieur [S] [C] [J] [A] [Adresse 2] [Localité 1] ni comparant, ni représenté, ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502899_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Duchesne en application de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleRecours Hospitalisation
688c4af8119f12788f059cb1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
DUCHAC, assisté de I. ANGER, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit.
Source officielle1ere Chambre Section 2
66177db6e5d80f0008c2e98e
9 avril 2024
9 avril 2024
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bae5
14 juin 1976
14 juin 1976
TRANSPORTS INTERNATIONAUX HERNU PERON, DE PARIS, DE POURVOIR AU TRANSPORT DE CETTE MARCHANDISE DE FRANCE AU CANADA ; QUE LES SACS AYANT ETE PLACES DANS UN CONTENEUR, CELUI-CI FUT CONFIE PAR LA SOCIETE DUMANEX
Source officielle11ème civ. S4
6979d0e1cdc6046d47f4f850
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [Z] [S], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN
Source officiellePage 18 sur 364